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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2012509_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2012761_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2007408_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2007611_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2008495_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2004089_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203459_20240813
13 août 2024
13 août 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2111206_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106627_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2206253_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2011952_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102221_20240813
13 août 2024
13 août 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2400709_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
prononcé à son encontre la sanction disciplinaire du déplacement d'office ; 2°) d'annuler l'arrêté du 21 décembre 2023 par lequel la rectrice de l'académie de Nice l'a affecté au lycée polyvalent Thomas
Source officielle1ère Chambre
DTA_2313762_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2314153_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Thomas, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article L. 572-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2300414_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Il soutient, en outre, que : - le rapport concernant le témoignage des deux élèves de classe de terminale, établi le 30 septembre 2019 par la cheffe de l'Institut Saint-Thomas de Villeneuve, ne constitue
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2412065_20240822
22 août 2024
22 août 2024
Le rapport de Mme Thomas, magistrate désignée, été entendu au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 14 août 2024 à 11 h15.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2509752_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
A... ; - les observations de Me Thomann, avocate de M. C.... Le préfet du Bas-Rhin n’était ni présent, ni représenté.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2502746_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 18 et 20 février 2025, Mme B A, représentée par Me Thomas, demande à la juge des référés, statuant en application
Source officielle2ème Chambre
DTA_2501612_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
B..., représenté par Me Thomas, demande au tribunal : 1°) d'annuler l’arrêté du 2 janvier 2025 par lequel le préfet du Val-d’Oise a rejeté sa demande de titre de séjour, l’a obligé à quitter le territoire
Source officiellePage 44 sur 351