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8 059 résultats pour « Mazurie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2504285_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Le rapport de Mme Mazars a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2304199_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 19 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, M. Cambrezy, conseiller.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2304210_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

Délibéré après l'audience du 4 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère, Mme Mazars, conseillère.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2302817_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 3 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, M. Cambrezy, conseiller.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301452_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Délibéré après l'audience du 9 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2305338_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 septembre 2023, et un mémoire enregistré le 5 octobre 2023, Mme A B, représenté par Me Mazas, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2025-A-190

transparence vie publique

24 avril 2025

24 avril 2025

L’intéressé souhaite rejoindre la société anonyme Forvis Mazars SA en qualité de responsable du département Conseil Data Science. I. La saisine 3.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2203965_20241113

Administratif

13 novembre 2024

13 novembre 2024

Menet, rapporteur public, - les observations de Me Mazza, représentant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd93112

Appel

4 avril 2016

4 avril 2016

NON COMPARANTE-représentée par Me Hélène MAZURE, avocat au barreau de CREUSE Monsieur Stéphane Y..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9105d

Appel

3 février 2014

3 février 2014

.-23000 GUERET représentée par Me François MAZURE, avocat au barreau de CREUSE Madame Marinette Marcelle X...

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202116_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mazars, - les conclusions de Mme Bala, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202600_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Délibéré après l'audience du 5 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère. Mme Sarac-Deleigne, première conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106470_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 décembre 2021, Mme A B, représentée par Me Mazas, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 décembre 2021 par lequel le préfet des

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2206303_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

B A, représenté par Me Mazas, demande au tribunal : 1°) l'annulation de la décision du 5 juin 2022 par laquelle le préfet de l'Hérault a rejeté son recours gracieux tendant au retrait de l'arrêté du

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2205349_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Goursaud, premier conseiller, - et les observations de Me Mazas, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-68884-69352

Admin. suprême

2 mars 1999

2 mars 1999

32492/96) introduites à l’origine par cinq ressortissants belges   :   Guy Coëme, né en 1946, domicilié à Waremme, ancien membre de la Chambre des Représentants et ancien ministre; Jean-Louis Mazy

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2400029_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Délibéré après l'audience du 4 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, M. Cambrezy, conseiller.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2401190_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 7 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, M. Cambrezy, conseiller.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA03881_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 19 août 2022, M B, représenté par Me Nait Mazi demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2108815 du 20 juillet 2022 rendu par le tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2507527_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

B..., représentés par Me Mazas, demandent au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, l’exécution de la décision du préfet de l

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

MAZURIER, Hervé, Louis, MAZURIER

SIREN 479912503Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

13/09/2026

Voir →

Créations

CUSIN BERCHE, Delphine, MAZURIER

SIREN 833703085Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

11/08/2026

Voir →

Modifications diverses

MAZURIER, Lauryne

SIREN 994528248Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

05/08/2026

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Ventes et cessions

SAS ANTOINE MORET, MAZURIER Thierry

SIREN 106432115Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

Acte sous seing privé en date du 22/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SIE D'ABBEVILLE le 27/07/2026. Référence : réf 8004P01 2026 A 01361. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 1 Rue du Moulin 80110 DEMUIN. Adresse du nouveau propriétaire : 41 Rue de Beauvoisy 80110 MORISEL. Acte sous seing privé en date du 22/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SIE D'ABBEVILLE le 27/07/2026. Référence : réf 8004P01 2026 A 01361. Les oppositions se

04/08/2026

Voir →

Modifications diverses

MAZURIER Thierry

SIREN 441139417Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

26/07/2026

Voir →