CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2400101_20240502
2 mai 2024
Nicolet, président-rapporteur, - et les observations de Me Djermoune, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. Le 27 juillet 2023, M.
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2400241_20240212
12 février 2024
Nicolet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
DTA_2401033_20240704
4 juillet 2024
Nicolet, président-rapporteur, - et les observations de Me Audard, pour le compte de la requérante. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2401464_20250121
21 janvier 2025
Nicolet, président-rapporteur, Mme Hascoët, première conseillère, M. Cherief, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 janvier 2025. Le président-rapporteur, P.
DTA_2403215_20250121
Nicolet, président-rapporteur, - et les observations de Me Cordin substituant Me Dandon, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2403227_20241126
26 novembre 2024
Nicolet, président, M. Hugez, premier conseiller, M. Cherief, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 novembre 2024. Le président-rapporteur, P.
DTA_2403349_20250204
4 février 2025
Nicolet, - les observations de Me Riquet-Michel, représentant le requérant ; - les observations de Me Martin, pour le compte du préfet de l'Yonne. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2402041_20241112
12 novembre 2024
Nicolet, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique qui s'est tenue en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2403805_20250204
Nicolet ; - et les observations de Me Si Hassen représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2403809_20250327
27 mars 2025
Philippe Nicolet, - et les observations de Me Desprat, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2403960_20250204
Nicolet ; - et les observations de Me Brey, pour le compte du requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2403961_20250204
Nicolet ; - et les observations de Me Brey, pour le compte de la requérante. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2404084_20250627
27 juin 2025
Nicolet, - et les observations de Me Ben Hadj Younès, représentant M.
DTA_2300515_20230525
25 mai 2023
Nicolet, - et les observations de Mme B, représentant le préfet de la Côte-d'Or. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2300275_20230615
15 juin 2023
Nicolet, - et les observations de Me Dussault, représentant le préfet de l'Yonne. Considérant ce qui suit : 1.
6ème Chambre
DCA_23PA04163_20240213
13 février 2024
Niollet, - et les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Cour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA02096_20240319
19 mars 2024
Niollet, - et les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22PA05264_20241231
31 décembre 2024
Niollet, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - et les observations de Me Lacoste, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_25PA01820_20250618
18 juin 2025
Niollet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23PA04845_20240130
30 janvier 2024
Niollet, - et les observations de Me Martin, pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Page 44 sur 354