. 4° bis Augmenter la quantité de déchets ménagers et assimilés faisant l'objet d'une préparation en vue de la réutilisation ou d'un recyclage en orientant vers ces filières 55 % en 2025,60 % en 2030 et 65 % en 2035 de ces déchets mesurés en masse ;

Article 16

—

dispositif bord de neutralisation et son effet sur les zones de retombée. c) Détermine : - la valeur minimale en termes d'incidence et de pression dynamique garantissant la rupture structurale du lanceur ; - la fragmentation (nombre de débris, géométrie, masse

Article 233-5.01

—

La perte journalière du réseau doit être inférieure à 0,5 % de la masse de fluide stockée sous pression nominale, correction de température effectuée. 14.

Article 12

—

Toutefois, dans le cas des rebuts de fabrication non recyclés des sites de production, et afin d'assurer la stabilité physique des zones souterraines remblayées, leur emploi est limité, en masse, à au plus 10 %.

Article CH 37

—

Dans tous les cas, la température de la masse du liquide doit être inférieure de 10 °C au point d'éclair du combustible utilisé.

Article Annexe 2

—

M : madrigal, majeur, mineur, masse sonore, marche d'harmonie, mélisme, mélodie, mesure, mesuré (ou non mesuré), métrique, mixage, mode, modalité, mode de jeu, modulation, monodie, motet, motif, mouvement (contraire, parallèle, perpétuel), etc.

Article L445-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 83 > 40

Code de la construction et de l'habitation

-Le montant maximal de la masse des loyers de l'ensemble des immeubles de l'organisme résultant de la nouvelle politique des loyers mentionnée à l'article L. 445-2, rapporté à la surface corrigée ou à la surface utile, ne peut excéder le montant maximal

Article Annexe

—

maximale certifiée au décollage est supérieure à 5700 kg, ou - un giravion dont la masse maximale certifiée au décollage est supérieure à 2700 kg.

Article Annexe (Sous-partie D)

—

La masse de l'avion au début de la course de roulement au décollage est telle que le vol peut être effectué conformément aux dispositions applicables des sous-parties F à I ; et 12.

Article Annexe 1

—

radiation technique si hors service, date du pelliculage, date prévisionnelle de réforme Principales caractéristiques des différents types de matériel roulant Pour chaque série, sous-série ou variante : diagramme des véhicules ou de la rame, dimensions, masse

Article ANNEXE I

—

b) Sur la base des quantités totales (en masse) de DEEE collectés durant l'année considérée rapportées aux quantités (en masse) moyennes de EEE mis sur le marché au cours des trois années précédentes : Lorsque l'éco-organisme est agréé sur

Article Annexe 5

—

FRA000722681 MA.JO.LI BL FRA000726596 LE COQUET I DP FRA000726643 SYMBIOSE FC FRA000730417 FABRAL CN FRA000730424 JEREMIE TEDDIE CN FRA000730808 KERBULIC BL FRA000734507 HIPPOCAMPE CN FRA000734530 STEPHANIE

Article Annexe V

—

NORVEGIEN CN FRA000722243 VILOU CN FRA000722681 MA.JO.LI BL FRA000726596 LE COQUET I DP FRA000726643 SYMBIOSE FC FRA000730417 FABRAL CN FRA000730424 JEREMIE TEDDIE CN FRA000730808 KERBULIC BL FRA000734507 HIPPOCAMPE CN FRA000734530 STEPHANIE

Article 233-1.02

—

En l'absence de précision, la valeur couramment utilisée pour l'eau de mer est 1,026. 2.29. déplacement en plongée : produit du volume du sous-marin en plongée, y compris les ballasts, par la masse volumique de l'eau dans laquelle il est plongé.

Article Annexe I

—

Dispositions générales Définitions Au sens de la présente annexe, on entend par : Timbrage : masse maximale de matière active autorisée.

Article 219-01

—

Le montage du navire considéré a commencé, employant au moins 50 tonnes ou 1 % de la masse estimée de tous les matériaux de structure, si cette dernière valeur est inférieure. 2.

Article 50

—

alinéa du a) sont remplacées par les dispositions suivantes : L'exploitant met en œuvre des procédures visant à réduire les émissions de COV de son installation comprenant notamment : - l'utilisation de matières premières contenant au plus 4 % de COV en masse

Article Annexe Ic

—

qualité totale SRM Structural Repair Manual Manuel de réparation de la structure TSM/FIM Trouble shooting manual/Fault isolation manual Manuel de procédure de traitement des pannes systèmes WBM Weight and Balance Manual Manuel de masse

Article Annexe II

—

Fournir les éléments suivants : a) Document (copie du titre de propriété, du bail de location ou de tout autre document officiel) justifiant de la localisation géographique de l'établissement ou de l'organisme et, le cas échéant, du site ; b) Plan de masse

Article Annexe I

—

PTAC : poids total autorisé en charge correspondant à la masse en charge maximale admissible en service. 4.

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