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6 527 résultats pour « ambulancier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00415

Cassation

3 juin 2020

3 juin 2020

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat aux Conseils, pour la société Ambulances Arc-en-ciel IDF.

Source officielle
CC

comm

613722a9cd580146773ffc37

Cassation

9 avril 1996

9 avril 1996

, 2°/ Mme Denise X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1994 par la cour d'appel de Montpellier (2ème chambre, section A), au profit : 1°/ de la société Roussillon Ambulances

Source officielle
CC

soc

61372351cd58014677408373

Cassation

18 mai 1999

18 mai 1999

figurent au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 29 octobre 1996), que Mme Y..., employée à compter du 1er mai 1990 en qualité de chauffeur de taxi-ambulance

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00666

Cassation

18 juin 2025

18 juin 2025

Selon l'arrêt attaqué (Reims, 22 novembre 2023), Mme [P] a été engagée en qualité de chauffeur ambulancier par la société Taxis Bridoux fils le 1er janvier 2014. 2.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

603640956e39b9a2631d5d01

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

TAXI DSA ET LION, Me [D] [H] C/ [N] [C] CGEA DE [Localité 2] PARTIES EN CAUSE : SARL AMBULANCES TAXI DSA ET LION, [Adresse 1] Maître [D] [H], mandataire judiciaire de la SARL AMBULANCES

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2301605_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

La société Ambulances Saint André doit être regardée comme demandant l'annulation de cet arrêté en tant qu'il a fixé le tour de garde des ambulances du département des Yvelines du secteur 2 pour la période

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2301606_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

La société Conflans Ambulance doit être regardée comme demandant l'annulation de cet arrêté en tant qu'il a fixé le tour de garde des ambulances du département des Yvelines du secteur 2 pour la période

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2301607_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

La société Ambulances Didier doit être regardée comme demandant l'annulation de cet arrêté en tant qu'il a fixé le tour de garde des ambulances du département des Yvelines du secteur 2 pour la période

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6036387dfc9fd29abd870c7d

Appel

23 septembre 2015

23 septembre 2015

Il a condamné la SARL Ambulance Arésienne à payer à M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60375ad6cc62f838777dad04

Appel

7 avril 2015

7 avril 2015

[D] à la somme de 1.495,68 € - CONDAMNE la SAS Centre ambulancier Roannais à payer à M.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

69005c1d2481d356bd17020e

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

[C] a interjeté appel et l'EURL Ambulances Taxis [C] est venue aux droits de M. [C].

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6347ac4629ffd2adfff4f352

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

* ** FAITS ET PROCEDURE Le 3 mai 2005, Monsieur [X] [D] a été engagé par la sarl Ambulance Service Languedocienne (ASL) en qualité d'ambulancier par contrat à durée déterminée jusqu'au 5 août

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2404106_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Elle doit être regardée comme soutenant que : - la condition tenant à l'urgence est satisfaite : alors qu'elle exerce le métier d'auxiliaire ambulancière depuis sept ans, elle souhaite s'inscrire à une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2313017_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

A B a été recruté en qualité de conducteur ambulancier contractuel par le service central des ambulances de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, avant d'être titularisé le 22 octobre 2004.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63b7ccd16b63637c907b7aa8

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[C], ambulancier du 2ème degré. Mme [X] ayant été embauchée en qualité d'ambulancière 1er degré, il s'en déduit que s'agissant de MM.

Source officielle
CC

comm

613723b4cd5801467740d218

Cassation

23 janvier 2001

23 janvier 2001

d'unarrêt rendu le 1er avril 1997 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section A), au profit de la SCP Brouard-Daude, société civile immobilière, ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL Les Ambulances

Source officielle
CC

soc

61372689cd58014677426585

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

X... a été embauché, le 20 mai 1995, en qualité de conducteur de véhicule sanitaire, par la société Ambulances des Charmilles ; qu'il a été licencié pour faute grave le 16 juin 1998 ; que contestant le

Source officielle
CC

soc

61372434cd58014677413858

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

X... a été embauché le 11 mai 1995, en qualité de conducteur de véhicule sanitaire par la société Ambulances des Charmilles ; qu'il a été licencié pour faute grave le 23 décembre 1998 ; que, contestant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f796

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

C/ SARL AMBULANCES D'ARNOUVILLE Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 21 Avril 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses No RG

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2001452_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

SELARL Helios avocats, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la lettre du directeur général de l'Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes du 20 novembre 2019 relative au recours aux services d'ambulanciers

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CENTRE AMBULANCIER PACA

SIREN 851807149Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

15/09/2026

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Modifications diverses

QUALIS, LE BON AMBULANCIER

SIREN 894393479Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

09/09/2026

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Dépôts des comptes

CENTRE AMBULANCIER

SIREN 700200140Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

03/09/2026

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Dépôts des comptes

NOUVEAU CENTRE AMBULANCIER DE SECOURS-N.C.A.S

SIREN 503060162Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

25/08/2026

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Dépôts des comptes

HOLDING DES AMBULANCIERS D ILE DE FRANCE

SIREN 842201303Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

13/08/2026

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