Codes de loi français

Article 223 a-II-2/22-1

Ces plans doivent indiquer la direction à prendre pour utiliser les échappées et être orientés correctement compte tenu de leur emplacement à bord du navire. 1.8. Les portes des cabines doivent pouvoir s'ouvrir sans clé de l'intérieur.

Article 55-19

Si des places assises ne sont pas occupées, les joueurs assis peuvent miser sur les emplacements vacants avec l'accord du croupier, selon les règles de l'établissement.

Article 221-II-2/10

et la prise d'eau de mer soient situées à l'extérieur du local dans lequel se trouvent les pompes d'incendie principales ou leurs sources d'énergie. 2.2.3.2 Prescriptions applicables au local où se trouve la pompe d'incendie de secours 2.2.3.2.1 Emplacement

LEGIARTI000023587730

-prix du matériel technique et publicitaire de livraison aux opérateurs VàD et PPV ainsi que des frais de publicité et de promotion, si la charge en incombe contractuellement au producteur du film ; -cotisations dues au CNC au titre de l'exploitation

Article Annexe I

. - Positionner et fixer un plan de pose échelle 1/1 à un emplacement défini. - Tracer les points de fixation.

Article Annexe III

Autres candidats (durée: 20: min - coef. 2) Cette épreuve orale vise surtout à apprécier la capacité du candidat à comprendre, à parler, éventuellement à lire la langue étrangère, à partir de documents divers de caractère professionnel, commercial, publicitaire

Article Instruction technique IGH

-Emplacement des ventilateurs. Figure 3a : Solution B.-Principales caractéristiques. Figure 3b : Solution B.-Coupe circulation horizontale commune et dispositif d'intercommunication. Figure 3c : Solution B.-Emplacement des ventilateurs.

Article 55-4

Si des places assises ne sont pas occupées, les joueurs assis peuvent miser sur les emplacements vacants avec l'accord du croupier, selon les règles de l'établissement.

Article 223 a-II-2/23

toutes les portes sauf les portes coupe-feu normalement closes, doivent pouvoir être fermées à distance et automatiquement, simultanément ou par groupes, à partir d'un poste de sécurité central gardé en permanence et aussi séparément, à partir d'un emplacement

Article 226-3.17

Les installations frigorifiques dans lesquelles on utilise des agents réfrigérants toxiques ou inflammables doivent être pourvues de dispositifs permettant la vidange vers un emplacement où l'agent réfrigérant ne présente aucun danger pour le navire ou

Article 221-II-2/5

Les ventilateurs des systèmes de ventilation mécanique desservant les espaces à cargaison doivent pouvoir être arrêtés d'un emplacement sûr, situé à l'extérieur de ces espaces. 2.2 Moyens de commande dans les locaux de machines Dans les locaux de machines

Article 221-III/07

Les brassières de sauvetage doivent être placées de manière à être rapidement accessibles et leur emplacement doit être clairement indiqué.

Article 229-II-2.06

Si cela n'est pas possible, la caisse de prise d'eau peut être installée dans ce local à condition que le sectionnement soit commandé à distance depuis un emplacement situé dans le même compartiment que la pompe d'incendie de secours et que le tuyau d'aspiration

Article 2

Poste de répartition de liquides : emplacement réunissant une ou plusieurs arrivées de liquides et un ou plusieurs départs pouvant être reliés par le biais de flexibles ou tuyauteries articulées de façon à réaliser diverses combinaisons de chargement

Article Annexe I

Prescriptions spécifiques aux locaux et emplacements à risque d'incendie ou d'explosion X X X D. ― Installations d'éclairage de sécurité X X X X X (5) (1) Notes de calcul, plans et schémas, documentations techniques, lorsque

LEGIARTI000041943133

Les postes de travail situés à proximité de l'eau ou à des emplacements comportant des différences de niveau supérieures à un mètre doivent être antidérapants et protégés contre les chutes de personne.

Article R9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 01 > 60

Les emplacements et infrastructures d'accueil des lignes mis à disposition de l'opérateur signataire de la convention par le propriétaire, le syndicat de copropriétaires ou l'association syndicale de propriétaires et les lignes et équipements installés

Article Annexe I

Il est interdit de charger et de décharger sur un emplacement public, à l'intérieur des agglomérations, des matières et objets de la classe 1.

LEGIARTI000050802675

56.10C Restauration de type rapide 56.21Z Services des traiteurs 56.29A Restauration collective sous contrat 56.29B Autres services de restauration n.c.a. 56.30Z Débits de boissons 73.11Z Activités des agences de publicité 73.12Z Régie publicitaire

Article 6

Ces panneaux ou inscriptions ne doivent comporter aucune autre indication, notamment publicitaire. Ils doivent être placés soit à l'avant et à l'arrière, soit sur le toit des véhicules.