Codes de loi français

LEGIARTI000043683576

-Interprétation 1. Définitions, interprétation 1.1. Sauf stipulation expresse contraire, les termes et expressions définis ci-après auront la signification qui est portée en regard de chacun d'eux : Titre Ier : OBJET.

Article Annexe I b

S1-2-3 Installations, matériels et outillages S1-2-3-1 Les machines (Principes et possibilités) - Le bâti de pompage - Le bâti de formation - Décoder le synoptique du bâti de pompage - Citer les différentes phases de pompage - Interpréter

Article Annexe

Interprétation d'une enquête épidémiologique - Discuter et interpréter les résultats des principaux types d'enquête épidémiologique. No 73. Risques sanitaires liés à l'eau et à l'alimentation.

Article Annexe II

C 2-09 Analyser, interpréter les images vidéo et alerter si nécessaire. C 2-10 Gérer les alarmes. C 2-11 Alerter et/ou intervenir. C 2-12 Traiter une anomalie. C 2-13 Préserver les traces et indices.

Article Annexe (suite)

VI - Évaluation Assurée par l'ensemble de l'équipe pédagogique, l'évaluation se veut une concrétisation et une formalisation des compétences attendues, en particulier selon les trois fonctions de danseur-interprète, de compositeur, et de spectateur, avec

Article Annexe I (suite)

spatio-temporels pour reconstruire la géographie ou la chronologie des événements ; - repérer les liens logiques pour comprendre les tenants et les aboutissants d'une situation ; - repérer les différents protagonistes et leurs relations ; - repérer et interpréter

Article Annexe

Au sens de la présente Convention, à moins que le contexte n'exige une interprétation différente : a) L'expression « Etat contractant » désigne, suivant les cas, la France ou la Russie ; b) Le terme « France » désigne les départements européens

Article Annexe 1 (Saint-Martin)

Au sens de la présente Convention, à moins que le contexte n'exige une interprétation différente : a) Les expressions " une partie contractante " et " l'autre partie contractante " désignent, suivant les cas, l'Etat ou la collectivité de Saint-Martin

LEGIARTI000025402875

l'auscultation du barrage donnant, d'une part, des renseignements succincts sur l'exploitation des ouvrages, les incidents constatés et les travaux effectués et, d'autre part, sous forme de graphiques, les résultats des mesures effectuées ainsi que leur interprétation

Article Annexe II

Interprétation justifiée des moyens mis en œuvre dans le message (registre de langue, syntaxe, structure, système des connotations, figures, etc.). 4. Mise en perspective du message par rapport à son ou à ses contextes. 5.

Article Annexe I (suite)

- d'observation de situations ; - Interprétation correcte des éléments non verbaux de la communication (gestes, expressions, silences, paralangage), identification des freins - Identifier ce qui ne doit pas être divulgué et préserver la confidentialité

LEGIARTI000044225868

Il interprète la sentence à la demande de l’une ou l’autre Partie contractante.

Article 1

Association groupe IMT Tours V Agent de service - propreté 343t 4 ans Association pour la formation, la recherche et le développement (Samath - AFRD) V Agent de prévention et de sécurité événementiel (APSE) 344t 4 ans Centre canin de Cast IV Artiste interprète

Article 1

sécurité privée 344t 5 ans Sécurité incendie IDF (SI.IDF) V Agent polyvalent de sécurité 344t 3 ans ADAPSA V Maître-chien en sécurité privée 344t 2 ans IESC formation - Institut européen pour la sécurité et la communication formation IV Musicien interprète

Article Annexe IIIb

5.2 Systèmes de numération - 5.3 Conversion des données - 5.4 Bus de données - 5.5 Circuits logiques a) Identification des symboles communs de porte logique, des tableaux et circuits équivalents 1 S 1.1.4.3 b) Interprétation

Article Annexe

", d'une part, ET : Clause de comparution de l'établissement, (ci-après dénommé " Etablissement (5) ") d'autre part, Vu la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009, modifiée par la loi n° 2009-122 du 4 février 2009 de finances rectificative

Article Annexe

ET LA SGFGAS RELATIVE À L'AVANCE REMBOURSABLE SANS INTÉRÊT DESTINÉE AU FINANCEMENT DE TRAVAUX DE RÉNOVATION AFIN D'AMÉLIORER LA PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE DES LOGEMENTS, DÉNOMMÉE " ECO-PTZ " Vu la loi n° 2011-1978 du 28 décembre 2011 de finances rectificative

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33

Une annulation ne peut intervenir après validation que par contre-passation d'une écriture rectificative. La validation doit intervenir avant la clôture de chaque période comptable.

Article Annexes III et IV

Le turn-over assez important pour cette flottille, entre 20 et 55 %, doit être interprété avec mesure ; il s'agit d'embarcations de petite taille, souvent motorisées avec un hors-bord et dont le changement est simple.

Article Annexe I bis

Dans son exposé en anglais, le candidat propose une lecture et une interprétation des documents qui lui ont été remis, mettant en évidence ce qui les relie et les éclaire mutuellement.