:[XXXXXXXX02] Fax : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 24/03610 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZGE7 Minute : JUGEMENT Du : 15 Juillet 2024 Association AURORE Représentant : Me Alexia

:[XXXXXXXX02] Fax : [Localité 1] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 24/03350 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZE43 Minute : JUGEMENT Du : 15 Juillet 2024 Association AURORE Représentant : Me Alexia

Comment by CLAIREAUX Alexis: p. 8 ROC Comment by CLAIREAUX Alexis: CE, 2 mars 2012, M.

articles 117 du nouveau Code de procédure civile et 35 quater de l'ordonnance du 2 novembre 1945 ; Attendu, selon l'ordonnance infirmative attaquée, rendue par un premier président, que Mlle Y..., alias

SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 24060150 -------------------------------------------------------------------------- OPDT N°5 Nous, Alexis

COURTAGE Représentée par Me Luc FURET, avocat au barreau de LORIENT - N° du dossier 24066 -------------------------------------------------------------------------- OPDT N°117 Nous, Alexis

29 janvier 2024 88H SCI/ PPP Contentieux général N° RG 23/01816 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X4JH Etablissement public POLE EMPLOI C/ [F] [I] - Expéditions délivrées à Me Alexis

FRANCE Représentée par Me Mikaël BONTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E000C4ZH -------------------------------------------------------------------------- OPDT N° Nous, Alexis

à peine de caducité ; DISPENSONS la partie éventuellement bénéficiaire de l'aide juridictionnelle de cette provision par application de l'article 131-7 du code de procédure civile ; DÉSIGNONS Alexis

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Balat, avocat de la commune de Callian ; Considérant ce

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.

cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller X... et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - IMBERT Alexis

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de M. et Mme C ; Considérant

avis de la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France, les demandes de visa de long séjour aux enfants Prisainte, Werner, Elmesse, Dominique, Arnothy, Rennes et Alexia

ROSIER, avocats au barreau de BORDEAUX ET Madame [Y] [K] épouse [U] [Adresse 6] [Localité 5] Monsieur [O] [K] [Adresse 1] [Localité 4] Monsieur [B] [K] [Adresse 2] [Localité 4] En présence de Mme Alexia

publique du 8 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : MAUPAS René ACHOUR Salim La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia

] [M] C/ Société [17] Société [15] Établissement SIP [Localité 16] Société [11] CHEZ [19] Société [13] Société [21] Société [12] Copie exécutoire délivrée le : 18/10/2022 à : Me Alexia