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12 965 résultats pour « Audrey MARIE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

677f67b28c38f76f783033bd

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

de la Cour d'Appel de céans DEMANDERESSE : [V] [R] née le [Date naissance 10] 1987 à [Localité 17] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] - [Localité 12] Représentée par Me Audrey

Source officielle
TJ

Chambre 1

68d59538876d446c8f492db6

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

22/2024 DEMANDEURS : Monsieur [X] [Y] [C] [W] né le 18 juin 1953 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Philippe CAETANO, avocat au barreau de BRIVE Madame [Z] [V] [N] née le 10 mars

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

661825de4e82250580d205a2

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

02312 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y52L Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [Y] [Z], [B] [Z] C/ [T] [Z] Grosses délivrées le à Avocats : Maître Brigitte CHEMIN-DUFRANC de la SCP AVOCAGIR Maître Audrey

Source officielle
TJ

JCP

6a15ea28cdc6046d4705c7a6

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

au greffe de la juridiction, le 22 Mai 2026, composé de : PRESIDENT : Monsieur Matthieu LANOUZIÈRE GREFFIER : Madame Audrey GUÉGAN Entre : Société INVESTCAPITAL LTD, venant aux droits de la BNP PARIBAS

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 4

686579c972b7e1b6bf1d7e40

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[G] pour un montant total de 54512,24 € portant sur les périodes de février, mars, avril, mai, juin, août et novembre 2014. Le 20 février 2023, M.

Source officielle
TJ

Service des référés

66a14631bfa4c7b1df1a9495

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

AUDREY [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Maître Laurence DE MONTAUZAN de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL et Associés, avocats au barreau de PARIS - #J0149 DEFENDERESSE S.A.S.U.

Source officielle
CA

Chambre civile

6690c7480d808eb34e455554

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

L'ordonnance de clôture est intervenue le 21 mars 2024.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

627df9420d41e0057d43e605

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Copies exécutoiresREPUBLIQUE FRANCAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 2 ARRET DU 12 MAI 2022 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6971f5aacdc6046d4739b493

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Chambre 3 N° RG 22/07649 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFVCJ Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 26 Avril 2022 Date de saisine : 03 Mai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f81a

Appel

4 juin 2012

4 juin 2012

APPELANT Monsieur Gérard Maurice X... ... 56100 LORIENT Représenté par Me Pascal BICHARA-JABOUR, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE SAS AUBRET 44540 ST MARS LA JAILLE Représentée

Source officielle
TJ

JEXMOBILIER

6a0cb871cdc6046d473aa33f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DOSSIER N° RG 26/01869 - N° Portalis DB3D-W-B7K-LCSX MINUTE N°26/ 1 copie dossier 1 copie commissaire de justice 1 copie exécutoire à Me Audrey CARRU, Me Virginie FEUZ 2 expéditions à chaque partie, l’

Source officielle
CA

TARIFICATION

65ab713536bfc00008d68bd8

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

2022, 07 mars 2022, 30 mars 2022 et 27 avril 2022.

Source officielle
TJ

1/5/2 état des personnes

686579bd72b7e1b6bf1d7bac

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

mairie de [Localité 12] sous le numéro 2642 ; Dit que l’enfant se nommera désormais « [Y] » ; Ordonne la mention de ces dispositions en marge de l'acte de naissance de l’enfant [D] [E] dressé le 2

Source officielle
TJ

Saisies immobilières-VD

679bf0c743b3d977d8cd1a92

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

CINQ à NEUF HEURES  ; À l'audience publique des Saisies Immobilières du Tribunal Judiciaire d'EVREUX, tenue au Palais de Justice de ladite ville, par Marine DURAND, Juge de l’Exécution, Assistée de Audrey

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66964170f5112d8edd0586a9

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

DEMANDEUR représenté par Me Antoine MORAVIE - #D0363 DEFENDERESSE Mme [E] [L] AVOCAT DEFENDERESSE défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Monsieur Jérôme HAYEM, Vice-Président, Assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd94114

Appel

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Matthieu A... représentant : Me Audrey GAMMACURTA, avocat au barreau de GRASSE Intimé la D... 45 [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd9412d

Appel

17 octobre 2018

17 octobre 2018

. : Me Audrey D..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Me Lionel Z... [...]

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fdc0ad69ccfc32edd953004

Appel

8 janvier 2019

8 janvier 2019

APPELANTE Madame Audrey X... épouse Y... née le [...] à LA CIOTAT (13) de nationalité Française, demeurant [...]

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

6a21be26cdc6046d472bc569

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

2026 par Madame Audrey GRAFF, en qualité de juge du tribunal judiciaire de Bobigny siégeant au tribunal de proximité du Raincy assistée de Madame Claudine ADUFASHE, greffier ; Après débats à l'audience

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

679334ce54e6f046d26ca4c8

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

---------------- RADIATION ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Audrey

Source officielle

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