Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 octobre 2024, Mme A Baron et M.

E... : ATTENDU QUE, POUR REJETER LE RECOURS TENDANT A LA RADIATION DE BARON JACQUES DE F...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Baron Y... de Rothschild, société anonyme, dont le siège est ...,

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 7 et 24 juillet 2022, Mme G Baron et M.

B A saisit le tribunal d'un litige l'opposant à la communauté de communes Bazois Loire Morvan qui ne lui a pas transmis ses arrêtés le plaçant en congé de longue maladie corrigés et demande la réparation

nu-propriétaire de plusieurs parcelles situées sur le territoire de la commune de Buis-les-Baronnies.

BARONS DE ROTHSCHILD (LAFITE) DISTRIBUTION à lui payer la somme de 7.000 euros sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile.

, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC Monsieur [B] [D] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Stéphane BARON, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC, avocat plaidant Monsieur [I] [D] [Adresse 4] [Localité

3 novembre 2022 par le maire de la commune de Châteauneuf à la société Belgrano Holding en vue du détachement de trois lots à bâtir de la parcelle cadastrée section B n° 338, située route de la Côte Barot

M. et Mme A D sont actionnaires de la société civile immobilière Barou Haut, qui est propriétaire d'un bien immobilier situé à Pièces grandes de Gary sur le territoire de la commune d'Engayrac.

Article 4 : Le constat aura lieu en présence d'un représentant de la commune d'Epernay, du syndicat de copropriétaire du 2-4 rue Parchappe, de la SCI B, de Mme B C et de la SCI Barbier.

E Baron.

C B, mis en cause aux opérations d'expertise, la société Citta, la mutuelle des architectes français (MAF), la société Strada Ingénierie, la société l'Auxiliaire, la société Les Compagnons du Barroux

A... demande au tribunal, dans le cadre d’un référé-provision : 1°) d’enjoindre au centre hospitalier de Buis-les-Baronnies de procéder à la reprise immédiate du versement de son salaire en prenant

EXPOSE DU LITIGE La société LA BARONNE a pour activité la vente de produits de pâtisserie et boulangerie.

tribunal judiciaire d'Orléans en date du à 13h19 Nous, Ferréole DELONS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE LA SOCIETE DE CONSTRUCTION TRADITIONNELLE BARON Y... GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE DE L'AVOIR CONDAMNEE A REMBOURSER A DAME X...

judiciaire d'Orléans en date du 05 mai 2026 à 15h26 Nous, Laurent SOUSA, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER