AMAR ÉTANCHÉITÉ (siège social) qui n'a pas constitué avocat.

D se disant Sid Ahmed Ammar, il est suffisamment motivé.

ACCORD AMAPA (critères d'ordre de licenciement)

Y..., locataire d'un poste d'amarrage au port situé dans cette commune, qu'il accusait notamment de "tentative d'escroquerie", en raison des démarches qu'il avait entreprises pour céder cet emplacement

DE BEZIERS JUGEMENT RENDU LE 31/03/2025 PAR MISE A DISPOSITION Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 006647 DEMANDEUR (S) : FRANFINANCE (SA) [Adresse 1] RCS 719 807 406 Me Jassime AMMARI

et demande à ce que le tribunal la condamne, au titre de l'action publique, au paiement de l'amende maximale prévue en la matière et, au titre de l'action domaniale, à ce qu'elle enlève son navire amarré

APPELANTE : MINISTÈRE PUBLIC Parquet Général COUR d'APPEL 30031 NÎMES CEDEX représenté par Madame LAFARIE, substitut général INTIMÉ : Monsieur Amar X...

TETHYS demande au Tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la cotisation de taxe annuelle sur les logements vacants à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2018 à raison d'une péniche amarrée

Portalis DB3S-W-B7I-ZOJW Monsieur [U] [W] Représentant : Me Alain CROS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 182 C/ Société ABEILLE IARD & SANTE Représentant : Maître Florence MONTERET AMAR

2023 Nous, Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, chargé de la mise en état, assisté de Carole COLAS, Greffière, Vu la procédure suivie entre : APPELANTE Association AMAPA

A B à lui payer la somme de 1 477 euros au titre d'un arriéré de redevances dues pour l'occupation du poste d'amarrage n°2596 depuis le 1er octobre 2023 ; 2°) de mettre à la charge de M.

B A demande au tribunal de prononcer la décharge de la taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel pour l'engin maritime " Amarox III ", enregistré sous le numéro F59388, au titre des années

Accord sur la mise en place du fonctionnement en continu au sein de la société AMORA MAILLE

} .sC052AE2B { width:6pt; display:inline-block }       SUR LA RECEVABILITE           De la requête N° 41614/98         présentée par Zohra AMARA

Amara X, demeurant ... ; M.

A, se disant Amara Sidibe, représenté par Me Berradia, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 janvier 2022 par lequel le préfet de la Seine-Maritime a refusé de lui délivrer un titre de

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 février 2024, Mme C B épouse A, représentée par Me Gasmi Amara, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet des Alpes-de-Haute-Provence

Mesures diverses portant sur le contrat social au sein de la Société AMORA MAILLE SI

PROTOCOLE PRE-ELECTORAL RELATIF AUX ELECTIONS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE AMORA MAILLE SI

La présidente du tribunal a désigné Mme Amar-Cid, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.