Pascal agrémenté (sic) mandataire exclusif ", remise par le prévenu à Bruno Y... ; (...) que Pascal X... prétend avoir emprunté aux époux Y... une somme de 50 000 francs qu'il affirme avoir remboursée

de six mois courant 1998, à raison d'une fois, voire deux fois par semaine, avant qu'Hermann Y... ne soit interpellé par les douanes le 9 octobre 1998 ; il a expliqué qu'il remettait le carburant à Bruno

Bruno Y... qui se déclare domicilié ..., puis que la SARL Médicare a procédé le 13 octobre 93 à l'ouverture d'un établissement secondaire ... soit à l'adresse du domicile de M. et Mme X... de Harven ;

Bruno Y... qui se déclare domicilié ..., puis que la SARL Médicare a procédé le 13 octobre 1993 à l'ouverture d'un établissement secondaire ..., soit à l'adresse du domicile de M. et Mme X... de Harven

#Bruno Gollnisch contra Parlamento Europeu.

#Bruno Gollnisch κατά Ευρωπαϊκού Κοινοβουλίου.

#Bruno Barra v Belgian State and City of Liège.#Reference for a preliminary ruling: Tribunal de première instance de Liège - Belgium.

1947 Cascina Paolo BIGGI 1961 La Spezia Carlo BOLOGNINO 1948 Genova Alfredo BONGINI 1961 Genova Lorenzo BOZZANO 1955 Mele Mauro BRANDI 1954 Genova Luciano BRUCCINI 1947 La Spezia Giampiero Giuseppe BRUNI

Bruno X... des obligations du service national actif en application de l'article L.32 du code du service national alinéa 1er ; 2° annule ladite décision ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code

Jugement prononcé en audience publique le 08/04/2025 par Monsieur Bruno ODOUX président assisté de Madame Nelly FOUCAULT, commis-greffier, qui l'ont signé.

Bruno X..., 2 / Mme Danielle Y..., épouse X..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1996 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, section 2), au profit : 1 / de M.

N DOSSIER N 14/ 00032 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 16 Décembre 2014 Monsieur Bruno Philippe X... c/ Madame Corinne Y... Madame Jocelyne Y...

Bruno X..., demeurant ... ; M.

Bruno A et de Me Le Prado, avocat de l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille, - les conclusions de M.

La cause a été entendue à l'audience du 16 décembre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bruno BERTHOD, Président, * Monsieur Sylvain TRITANT, Juge, * Madame Nelly GILLET, Juge, assistés de : *

Bruno Minutiello en tant que délégué titulaire. Il soutient que M.

Y... avait les mains libres lorsqu'il a menacé le gendarme Z... ; que si ce gendarme a déclaré lors de sa première audition que l'un des gardes à son arrivée lui avait précisé que Bruno Y... était entravé

Maître MARIAN pour la Société LEASAIR, Après avoir entendu : Monsieur le Président PONTONNIER en son rapport, Maître MARIAN en ses observations présentées pour la société LEASAIR, Madame BRUNISSO