SEBAOUI, avocat au barreau de LYON * * * * * * Date des plaidoiries tenues en audience publique : 28 Mai 2025 Date de mise à disposition : 03 Juillet 2025 Audience présidée par Stéphanie

JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT CONTENTIEUX DU 08 Juillet 2025 MINUTE : 25/722 RG : N° RG 25/04899 - N° Portalis DB3S-W-B7J-3FR4 Chambre 8/Section 1 Rendu par Monsieur UBERTI-SORIN Stephane

Julie VESSELA, avocat au barreau de VALENCE DEFENDEUR : Monsieur [F] [U] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 6] Comparant, assisté de Me Stéphane

JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT CONTENTIEUX DU 09 Avril 2025 MINUTE : 25/346 RG : N° 25/01714 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2WKT Chambre 8/Section 2 Rendu par Monsieur UBERTI-SORIN Stephane

Stéphane X..., 2°/ Mme Louana Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...]                                                                   , contre l'arrêt rendu le 26 mars 2015 par la cour d'appel

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Luc LEBLANC, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Marie-Laure BOUBAS, Conseiller

- signé par Monsieur Jean-Loup CARRIERE, président et par Madame Stéphanie JACQUET, greffier présent lors du prononcé. *** Par acte d'huissier du 11 juin 2013, le syndicat des copropriétaires du

IG/SD COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRET DU 17 OCTOBRE 2006 ARRET N AFFAIRE N : 05/01373 AFFAIRE : SA GROUPE ORPEA C/ Stéphanie X...

représenté par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assisté de Me Stéphane CHAGNAUD, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 31 MARS 2010 par le TRIBUNAL D'INSTANCE

décision rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT PIERRE en date du 12 OCTOBRE 2015 suivant déclaration d'appel en date du 17 NOVEMBRE 2015 rg no 15/ 01190 APPELANT : Monsieur Daniel Stéphane

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Mme Emmanuelle

Dès lors, la part des ressources nécessaires aux dépenses courantes est de 1241,6 euros.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/09002 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3Z7U AFFAIRE : Mme [J] [L] (Me Stéphane COHEN) C/ Compagnie d’assurance

EXPRO, JCP de PONTOISE N° Chambre : N° RG : 18/07889 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie DUPLAINE Me Philippe ILLOUZ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège RCS DE [Localité 8] 921 927 760 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Laurence BOUTITIE, avocat postulant au barreau d'AGEN et par Me Stéphanie

Composition de la Cour lors du délibéré : - Dominique BOISSELET, président - Evelyne ALLAIS, conseiller - Stéphanie ROBIN, conseiller Arrêt réputé contradictoire rendu publiquement par mise à

Stéphane MASSAT, Président, M. Patrice BLAIZOT,M. [F] LEMALLE, Juges, assistés de Mme Patricia CAREDDA Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [S] [D] Madame [C] [L] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Stéphanie HOCHART Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Stéphanie NATAF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rebecca SOYEUX Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N

Localité 10] Non comparante * * * * * * Date des plaidoiries tenues en audience publique : 28 Mai 2025 Date de mise à disposition : 03 Juillet 2025 Audience présidée par Stéphanie