10 heures, alors qu'elle entraînait son cheval "Mon Dada" dans le manège des ECURIES DE VITELLE à LOUVRES, propriété de Monsieur Y..., l'animal était à l'allure galop de travail sans longe, avec le cavalier

Ce château est protégé au titre des monuments historiques depuis 2001, de même que ses communs, ses jardins et son allée cavalière et il est labellisé jardin remarquable.

EUROPE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Francis DEFFRENNES, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION Juge de la mise en État : Ghislaine CAVAILLES

Ghislaine CAVAILLES, Juge rapporteur.

Ordonnance : réputée contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 01 Avril 2025, et signée par Ghislaine CAVAILLES, Juge de la Mise en État, assistée de Yacine BAHEDDI, Greffier.

La société EBS LE RELAIS NORD PAS DE CALAIS œuvre dans le domaine de la collecte et la vente de vieux vêtements et papiers.

Me Cavelier renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat au titre de l'aide juridictionnelle de M.

Belhadj, magistrat désigné, - les observations de Me Cavelier, représentant Mme et M. F, qui reprend les conclusions et moyens des requêtes.

pour lequel l'auteur apporte son originalité et un apport personnel ; Elle demande que soit écartée l'explication donnée par l'intimée selon laquelle le travail a été confié par elle à la société CAVALIER

-Mesdames D... et E...) que le 9 janvier 2002 un chien errant sortant d'un bois a attaqué un cheval monté par son cavalier qui descendait la colline de l'oursinado ; que le cheval se cabrait désarçonnant

C B, représentée E Me Cavelier, demande au tribunal : 1°) de lui allouer le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du Préfet de l'Orne en date du 15 mai 2022, notifié

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 6 et 27 septembre 2023, Mme B, représentée par Me Cavelier, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°

Article 2 : La commune de La Croix Blanche versera la somme de 2 000 euros à la SCEA Caval au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 mai 2025, Mme B C demande au tribunal d'annuler " la décision implicite de refus de la direction de l'Hôpital de la Cavale Blanche à Brest

Représentés tous deux par Me Chantal-rodene BODIN CASALIS de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistés sur l'audience par Me Pierre BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Kremp-Sanchez, conseillère, - et les observations de Me Cavelier, représentant Mme B....

Y... a assigné celui-ci pour obtenir le retrait de cette canalisation et des dommages-intérêts ; Attendu que, pour accueillir cette demande, l'arrêt retient que le fonds de M.

Le fait de tenir le cheval par le harnais pendant qu'un cavalier se met en selle, n'a pas empêché le cheval de se cabrer et de jeter sa cavalière expérimentée par terre.