révoquée sur le siège sur demande conjointe des parties et clôturée à nouveau au jour de l'audience avant l'ouverture des débats, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Chantal JACQUOT-PERRIN

de l’ordonnance à intervenir, Ordonner le transport et la séquestration des objets mobiliers garnissant les lieux et constituant le gage de la SCI LA PALMERAIE dans les locaux, aux frais, risques et périls

B sont propriétaires d'un logement situé dans le bâtiment sur rue d'un immeuble situé 7 rue Vicq d'Azir à Paris (75010), qui a fait l'objet, le 22 avril 2016, d'une mise en demeure pour péril et a bénéficié

SMA veanant aux droits de SAGENA es qualité d'assureur de la SARL BESSE [Adresse 8] [Localité 6] Représentées par Maître Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LEXAVOUE RIOM-CLERMONT, avocat au barreau

hélicoïdal ; c'est le non-respect des directives données à la société Couvrest qui l'a contrainte à envisager la pose de l'escalier avant la pose de l'étanchéité ; - le défaut de reprise des appuis

[W] [B] [Adresse 5] [Localité 11] Représenté par Maître Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et Maître Ludovic TARDIVEL de la SELARL INTER-BARREAUX LEPORT

(ce qui était d'ailleurs mentionné dans l'acte de vente) ; que les époux X... ont détruit ce toit en tuiles et créé dans cet espace ainsi dégagé un garage maçonné avec un escalier extérieur menant sur

[H] [T] « traitement des colis dans le bureau et sous l'escalier (Rexel et autres) » adressé à M. [I] [Y] personnellement le 29 décembre 2020 : « Bonjour [I].

conseiller référendaire, les observations de Me C..., avocat de la société Membrado, de la SCP Boulloche, avocat de la société Mutuelle des architectes français, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer

un deuxième temps il décrivait des violences commises hors la présence de sa compagne ; que sa fille pleurant toujours, il était sorti de l'appartement avec sa fille, passablement énervé et, dans l'escalier

En l'espèce , c'est par acte du 22 octobre 2013 que la SCI JENI a acquis les lots 1273, constitué d'une cave, au premier sous-sol du bloc A cage d'escaliers K, portant le n° 1297 au plan de l'immeuble'

Terrasses hautes de l'Immeuble - Remplacement du châssis de désenfumage et installation d'un châssis résistant à 1200 joules afin d'éviter toute chute de la personne en charge de l'entretien technique - Escaliers

pour les parkings G2 et G4, sise [Adresse 4] ; - d'une rampe de communication entre les parkings G2 et G3 aux 1er et 2ème sous-sols ; - d'un ensemble d'accès pour les piétons prévus par 5 cages d'escaliers

du 10 novembre 1999 le tribunal de grande instance de Nanterre, saisi par les époux d'une demande tendant à voir ordonner la démolition par les époux Y... de l'ouvrage en maçonnerie constitué d'un perron

-la sente du Coteau débouche : 'à l'est , sur un chemin dit de la Butte [Localité 3] qui est un chemin piéton bitumé dont l'accès en amont se fait par des escaliers et en aval compte tenu du rétrécissement

dans un état critique de dégradation ; qu'elle expose que les manquements de M'Bark Ben Mohamed X... à son obligation contractuelle d'entretien, persistants et particulièrement graves, comme mettant en péril

de la santé des enfants ; * l'accès aux crèches : des barrières ont été posées autour de la crèche, qui clôturent toute la place Choiseul ; la solution provisoire de coursive métallique munie d'escalier

[G] a dénoncé son contrat par courrier du 7 juillet 2014 en invoquant une perte de confiance manifeste mettant le chantier en péril, conformément à l'article 15 du contrat liant les parties.