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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
627b55c776c5d9057df80145
10 mai 2022
10 mai 2022
[H] demande à la cour de : I - dire et juger recevables et bien fondés l'appel et les demandes.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616232f3382662a38aaf1f4e
15 mai 2014
15 mai 2014
[N] demande à la cour de : - dire et juger M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
633fc310e633183e2ee17a02
6 octobre 2022
6 octobre 2022
/00004 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 06 OCTOBRE 2022 APPELANT : [F] [B] né le 01 Mars 1983 à [Localité 5] (42) [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Emmanuel
Source officielleChambre commerciale
64476e9d3da6ded0f83d19d9
24 avril 2023
24 avril 2023
POINT CHR DISTRIBUTION [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuelle BLANC NOEL, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N°2023/ du 24 avril 2023
Source officielle1ère Chambre
644b636bc51457d0f882dbf9
27 avril 2023
27 avril 2023
SM/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - la SCP GERIGNY & ASSOCIES - Me Emmanuelle MILET - Me FERNANDEZ
Source officielleTrib. de Commerce
69c5afa0cdc6046d4717215c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
les juges présents lors des débats en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2024J151 ENTRE - la société, [Y], [Adresse 1], [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par : Maître Emmanuel
Source officielleJEX
6686eaace74459e0c7ed3a53
4 juillet 2024
4 juillet 2024
APRIL PARTENAIRES, dont le siège social est sis [Adresse 2] Ayant pour Avocat plaidant la SELAS Cabinet PERREAU , représentée par Maître Emmanuel PERREAU avocats au Barreau de PARIS et pour avocat postulant
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67f4b114da16d54af38e626a
7 avril 2025
7 avril 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 novembre 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Emmanuel
Source officielleContentieux général Proxi
679aa43fe9a46d1f5a769a5c
13 janvier 2025
13 janvier 2025
1] représentée par Me Karine GARDIER, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR: Monsieur [M] [W], demeurant [Adresse 4] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle
Source officielleService des référés
65b2b57ffd6229a4e58a5a4e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
N° RG 23/56165 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2LJZ N° : 5-CB Assignation du : 25 Juillet 2023 [1] [1] Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 25 janvier 2024 par Emmanuelle
Source officielle15e Chambre A
603659fb63101bba6b52fc0f
6 novembre 2015
6 novembre 2015
APPELANTS Madame [H] [U] née le [Date naissance 1] 1924 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Emmanuelle PALLUAUD, avocat au barreau de GRASSE Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89be2
24 octobre 2007
24 octobre 2007
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 24 octobre 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ee6
6 février 2018
6 février 2018
C/ SARL ARC ELEC Copie exécutoire: -Maître Emmanuel Y...
Source officielle9ème chambre
DTA_2318156_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
A D et Mme C D, enregistrées sous les numéros 2318156 et 2318166, présentent à juger les mêmes questions et ont fait l'objet d'une instruction commune.
Source officielleChambre 1-2
6364ba94e405357f749ea6b6
27 octobre 2022
27 octobre 2022
BNP PARIBAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascale MAZEL Me Emmanuelle DURAND Me Victoria CABAYÉ Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielle5e chambre civile
6979dee3cdc6046d47f64a18
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Emmanuel GARCIA, Conseiller, chargé du rapport. Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. André LIEGEON, Président de chambre M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64364d6729c3df04f589a5d7
11 avril 2023
11 avril 2023
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE GRAND EST EUROPE Formule exécutoire le : à : la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD la SCP SAMMUT-CROON-JOURNE-LEAU COUR D'APPEL
Source officielleChambre 4-8a
668e254cfcf93851fdd64603
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
67ecc9d8dab039e415d933aa
1 avril 2025
1 avril 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Emmanuelle
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 1
679aaefde9a46d1f5a76c9a5
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Civile Cab. 1 N° RG 24/00243 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MODW Minute n° Copie exec. à : Me Jean-Edouard ANTZ Me Emmanuelle TRAUZZOLA Le Le greffier Me Jean-edouard ANTZ Me Emmanuelle TRAUZZOLA
Source officiellePage 45 sur 478