principal, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, que l'entreprise avait manifesté sa volonté de ne pas poursuivre le contrat, que la société civile immobilière Helden

Jean-Robert Z..., et quatre enfants : Marie-Hélène, Jean-Louis, Bernard et Pierre ; que, le 16 Octobre 1986, le notaire-liquidateur, M.

bénéfice du regroupement familial au profit de son mari et à ce qu'il soit enjoint au préfet du Bas-Rhin de réexaminer sa situation dans un délai d'un mois ; 2°) de mettre à la charge de l'État le versement

N° RG 23/07662 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHQTK Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 Février 2023 du TJ de MEAUX - RG n° 19/01332 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Hélène

NOVASANIT, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par la SAS MERMET & ASSOCIES, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS ********* Nous, Hélène PIRAT, magistrate chargée

Il dit verser une pension alimentaire pour un montant selon capture d'écran de 400 ' par mois, sans toutefois verser la décision de justice rapportant.

Le : 21/05/2026 Exécutoire à : Me BERNARD Hélène Copie à : M.

PARIS, vestiaire : E1074 DÉFENDERESSE A LA REQUETE EN DÉFÉRÉ **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 Novembre 2019, Madame Hélène

DEURBERGUE, l'affaire a été débattue le 13 septembre 2007, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Hélène DEURBERGUE, présidente Madame Viviane GRAEVE, conseillère Madame Marie-Odile

avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Elisabeth Paramassivane-Delsaut COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Hélène

de l'instruction que les trois soirées, dont les frais ont été admis en déduction à hauteur de 50 %, ont été organisées en Algérie pour les clients de sa filiale algérienne, la société Helen B.

Franck G..., demeurant ..., 3°/ de Mme Jacqueline B..., demeurant ..., 4°/ de Mme Hélène G..., épouse C..., demeurant ..., 5°/ de Mme Marie Noëlle Z..., demeurant ..., 6°/ de M.

Qu'ainsi tout d'abord, le versement au dossier d'information judiciaire par le juge instruction d'un jugement de condamnation de [K] [T], en date du 29 juillet 2011 , décision frappée d'appel sans versement

Gilles SAINATI, président de chambre, et par Mme Hélène ALBESA, greffier.

Le désistement de la société Parc éolien du Mont Hellet est pur et simple. Rien ne s’oppose à ce qu’il en soit donné acte.

V-B7H-CHNGP Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 Octobre 2022 du Juge des contentieux de la protection de SAINT DENIS - RG n° 11-22-0670 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Hélène

C.E.A., Dit n'y avoir lieu au versement par la S.A.R.L.

représenté par Me Hélène LEMASSON, avocat au barreau de LIMOGES Madame Françoise Y...

___ [Localité 11] N° RG 24/00071 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MZXS ______________________ MINUTE N° ______________________ Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée à : - SCI HELENA

du bien, étant préparatoires à la vente, dans la convention des parties.