[P] [R] [O] [Z] et Melle [X] [W] [O] [Z] à l'encontre de l'arrêt rendu le 17 décembre 2024 par la cour d'appel de Paris ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Hugues

/ SARL CABINET DE PIERREFEU Syndicat des copropriétaires DE L'IMMEUBLE DU [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON SCP BERNARD HUGUES

26/10/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMES Monsieur [O] [R] [B] né le 23 avril 1936 à [Localité 12] (14) [Adresse 4] [Localité 10] Représenté par Me Hugues

ses demandes au motif qu'à la suite de la communication par F..., dans le cadre d'une procédure de saisie exécution, du document litigieux présentant les caractères d'une lettre adressée par Monsieur Hugues

ses demandes au motif qu'à la suite de la communication par F..., dans le cadre d'une procédure de saisie exécution, du document litigieux présentant les caractères d'une lettre adressée par Monsieur Hugues

Hugues, H...

Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 6] REFERENCES : N° RG 24/00367 N° Portalis DB3S-W-B7H-YVSJ Minute : 462/24 Madame [E] [X] [V] Représentant : Me Isabelle HUGUES

Localité 4] Représentée par Me Arême TOUAHRIA, avocat au barreau de LYON (toque 1922) Audience de plaidoiries du 27 Juillet 2022 DEBATS : audience publique du 27 Juillet 2022 tenue par Jean-Hugues

SELAS AGIS - 538 Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE - LE GLEUT - 42 Maître Alexandre BOIRIVENT de la SELARL BK AVOCATS - 438 Maître Hélène DESCOUT de la SELARL CONSTRUCTIV’AVOCATS - 638 Maître Hugues

21-4 COUR D'APPEL DE METZ 3ème CHAMBRE - Baux Ruraux ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 11 AVRIL 2024 APPELANTS : Monsieur [K] [U] [Adresse 2] Non comparant et représenté par Me Hugues

GLEUT - 42 Maître Sylvie BERTHIAUD de la SELARL BERTHIAUD ET ASSOCIES - 711 Maître Anne MARTINEU de la SELARL BERTHIAUD ET ASSOCIES - 711 Maître Maxime BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS - 446 Maître Hugues

10/17428 [X] [N] épouse [T] C/ [W] [P] épouse [O] [V] [O] Grosse délivrée le : à : Me Sarah GHASEM, avocat au barreau de NICE Me Hugues

PERICCHI, avoués à la Cour assistée de la SCP BERNARD HUGUES JEANNIN ARNAUD PETIT, avocats au barreau d' AIX EN PROVENCE Maître Alain Y... ... ... 13100 AIX EN PROVENCE représenté par la SCP

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 08 Janvier 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hugues

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 13 Novembre 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hugues

X... et Hugues Y... en 1979, prorogée par acte notarié du 29 décembre 1982, jusqu'au 29 septembre 2001 ; que Hugues Y... est décédé le 24 avril 1986, laissant pour lui succéder sa veuve, Roselyne Y...

Hugues A..., et l'ayant condamné à une peine d'amende de 500 euros avec sursis et, sur l'action civile, à payer à M.

bénéficiant aux précédents propriétaires du fonds au titre du privilège du vendeur ; que dans ces conditions, la CAMEFI a engagé contre le greffier ayant manqué à son obligation d'information, la SCP Hugues

BAOUSSON de la SCP ARMOR AVOCATS,, avocat plaidant au barreau de SAINT-BRIEUC INTIMÉE : Madame Jacqueline Y... née le 26 Mai 1971 à SAINT BRIEUC (22000) ... 22950 TREGUEUX Représentée par Me Hugues

Isabelle LEHMANN [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Véronique HEINRICH, avocat au barreau de METZ SCI NINA représentée par son gérant, [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Hugues