CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3 SS
CETAT:CETATEXT000007864354
5 octobre 1994
Gérard Y..., demeurant ..., M. Jean-Marc X..., demeurant ... et M.
3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019771670
14 novembre 2008
Jean-Pierre I, demeurant ..., Mme Anne Marie J, demeurant ..., M. Michel K, demeurant ... ; M.
soc
613722ebcd58014677403339
6 mai 1997
Gérard Y..., domicilié chez Goodyear, ..., 2°/ M. René X..., demeurant ..., 3°/ M. Joël A..., demeurant ..., 4°/ M. Jacques G..., demeurant ..., 5°/ M.
cr
613725b8cd58014677420067
16 février 1999
Gérard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 6ème chambre, en date du 7 octobre 1997, qui l'a condamné, pour diffamation envers un particulier, à une amende de 2 000 francs et a prononcé sur
civ1
6137219acd580146773f5209
16 juillet 1991
Christian, Jean X..., demeurant ... à Cognac (Charente), 3°/ de M. Gilles, Gérard X..., demeurant ... à Saintes (Charente-maritime), 4°/ de M.
1re Chambre A
61637ed36fb0a05a234bb1d5
22 février 2011
LAMBREY, Président, et Monsieur Jean VEYRE, Conseiller, chargés du rapport.
Cour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93260
12 mai 2016
Gérard SOURY, Conseiller.
4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020381785
9 mars 2009
Gérard D, demeurant ..., M. Jean-Michel E, demeurant ... et M.
6253cce6bd3db21cbdd91a20
28 août 2014
Gérard X...
6079a8c69ba5988459c4edfb
31 octobre 2000
Gérard, B... Alain, la Société des transports et transit maritimes, civilement responsable, Z...
6253cbb5bd3db21cbdd8e0e4
6 juin 2011
61372607cd5801467742262e
24 août 1999
libertés fondamentales, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale, ensemble violation des principes généraux du droit ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Gérard
6253ca64bd3db21cbdd8ae7b
19 février 2008
Boulevard Vincent Puech 13255 MARSEILLE CEDEX 06 représenté par la SCP DIVISIA- SENMARTIN, avoués à la Cour assisté de la SCP TOUR- LAVILLE, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur Jean
6253ccabbd3db21cbdd90e23
18 décembre 2013
Gérard Séverin X..., Mme Isabelle Marie Jeanne Y..., M. Hugues Roger Clotaire Y..., M.
6253cb03bd3db21cbdd8cab8
20 novembre 2007
représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART C / Jean-Lucien A... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Gérard Albert B... Z...
6253cb70bd3db21cbdd8d7a5
Monsieur Gérard SOURY, Conseiller.
61372637cd58014677423d97
5 mai 2004
Eurocapital et ne présentent pas les aspects qualitatifs et quantitatifs que l'on pourrait attendre de 15 mois de travail à temps complet ; que, de plus, Arnaud Y... était, depuis le 6 février 1998, gérant
comm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00789
10 juillet 2012
Gérald et Jean-Michel X... et Mme Caroline X... détiennent en indivision une partie des actions représentant le capital de la société JMGC Participations ; qu'une assemblée générale extraordinaire ayant
6253c9e9bd3db21cbdd898fb
4 décembre 2007
Gérard à un entretien préalable en vue de son licenciement, puis l'a ultérieurement licencié par lettre recommandée avec accusé de réception pour faute lourde ; que Mr A...
3 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008049248
29 juillet 2002
Gérard Z..., à M. Marc A..., à Mlle Magali B..., à M. Yvan C..., à Mme Michèle D..., à Mme Françoise E..., à M. Jean-Claude F..., à M. Jean-Michel G..., à M.
Page 45 sur 466