André Goix, M. Hervé Dehé, M. Philippe Soulié. Délibéré le 16/01/2025 par les mêmes juges.

INTIMES ET DEFENDEURS : Monsieur [C] [J] né le 19 Avril 1979 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Olivier REDON de la SCP DONNADIEU-REDON-CLARET-ARIES-ANDRE

Chauvin, président, Mme A..., conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme A..., conseiller, les observations de la SCP Sevaux et

Enrico A..., domicilié [...]                                               , 13°/ à Mme Marie-Andrée A..., domiciliée [...]                        , 14°/ à Mme J...

connaissance et qui, si l'acquéreur l'avait connu, aurait empêché ce dernier de contracter, à tout le moins aux conditions prévues ; qu'il convient d'observer que les intimés sont les fils et la veuve d'André

André, - Z...

Antoine, Marcel XR..., 43°/ de Mme YA..., André XG..., épouse XR..., demeurant ensemble ..., 44°/ de M. Paul, Marie XS..., 45°/ de Mme YW...

Il ressort des pièces du dossier que si le parc avait été dessiné et conçu antérieurement par André Le Nôtre, qui s'est rendu sur le site à plusieurs reprises en 1693 puis à nouveau en 1697, il a été adapté

André X..., domicilié [...] , 2°/ à la société X...

than 1 year(s) and 10 month(s) and 14 day(s)     21751/23 18/07/2023 Florin-Vasile MANOLE 1980 Timișoara and Drobeta ‑ Turnu Severin Prisons 14/09/2021 pending More than 4 year(s) and

chambre civile ARRÊT DU 05 MAI 2022 N° RG 20/01145 - N° Portalis DBVF-V-B7E-FRD5 MINUTE N° Décision déférée à la Cour : au fond du 14 septembre 2020, rendue par le tribunal judiciaire de Mâcon

D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 25 AVRIL 2024 MINUTE N° N° RG 21/00785 - N° Portalis DBVF-V-B7F-F2LR Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Pole social du TJ de MACON

André ZJ..., 117°/ de Mme André ZJ..., demeurant ensemble 6, place Jules Verne, 93380 Pierrefitte, 118°/ de M. Claude ZK..., demeurant 2, place Jules Verne, 93380 Pierrefitte, 119°/ de M.

Par acte du 30 mai 2020, la société BOIS &MATERIAUX a fait assigner la société André BOUVET aux fins de garantie de toutes condamnations prononcées contre elle, outre condamnation de ANDRE BOUVET à lui

Chambre Civile ARRÊT DU 05 MAI 2022 N° RG 20/01159 - N° Portalis DBVF-V-B7E-FRFQ MINUTE N° Décision déférée à la Cour : au fond du 07 septembre 2020, rendue par le tribunal judiciaire de Mâcon

cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 15] représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, assistée par Me Christian BOITEL, avocat au barreau de NICE Maître Georges André

[S], relève deux non conformités majeures de la liaison bois-maçonnerie : - l'absence d'isolation et de jointoiement entre la lice basse et la maçonnerie, prescrit pour rétablir une planéité parfaite

représentée par Me VERRIERE, avoué à la Cour assistée de Me BERNARD, avocat Monsieur Jacques E..., architecte ... 42000 SAINT-ETIENNE représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assisté de Me André