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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
692ab9e4afcd9ba2a7388f9e
8 juillet 2024
8 juillet 2024
La Greffière, La présidente, chargée de la mise en état Morgane GARCES Catherine MAILHES
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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7 octobre 2025
7 octobre 2025
MINUTE : 25/00058 Notifié le COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENTE : Madame Catherine TESSAUD, Vice-présidente du tribunal judiciaire de La Rochelle, présidente du Pôle social ASSESSEURS : Monsieur Morgan
Source officielle3ème Chambre Commerciale
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2 mai 2023
2 mai 2023
Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, GREFFIER : Madame Lydie CHEVREL, lors des débats, et Madame Morgane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
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5 avril 2023
5 avril 2023
Blandine DAVID de la SELARL KÆM'S AVOCATS, avocat au barreau de PARIS APPELANT Société VLC TRAVEL [Adresse 8] [Localité 6] INTIME Nous, Joëlle DOAT, Présidente de chambre, assistée de Morgane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
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5 avril 2023
5 avril 2023
Localité 7] Représentant : Me Jean-michel PENIN, avocat au barreau de LYON APPELANT Société GSF MERCURE [Adresse 4] [Localité 6] INTIME Nous, Joëlle DOAT, Présidente de chambre, assistée de Morgane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6431067f28558704f52e6a93
5 avril 2023
5 avril 2023
Localité 8] Représentant : Me Ingrid BOTELLA, avocat au barreau de LYON APPELANT Société SANOFI PASTEUR [Adresse 3] [Localité 7] INTIME Nous, Joëlle DOAT, Présidente de chambre, assistée de Morgane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6431067f28558704f52e6a95
5 avril 2023
5 avril 2023
Localité 5] Représentant : Me Lamine DOBASSY, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANT Madame [T] [F] [Adresse 3] [Localité 6] INTIME Nous, Joëlle DOAT, Présidente de chambre, assistée de Morgane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6431067f28558704f52e6a97
5 avril 2023
5 avril 2023
Me Jean-gilles BARBAUD de l'AARPI BARBAUD Associés, avocat au barreau de PARIS APPELANT Société APRIL [Adresse 3] [Localité 7] INTIME Nous, Joëlle DOAT, Présidente de chambre, assistée de Morgane
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
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16 avril 2024
16 avril 2024
l'AT du 03/10/18 de Mme [M] [I], salariée MLE [Numéro identifiant 3] Code recours : 89E N°minute : 24/01976 DEMANDERESSE S.A.S.U. [8] (ex [4]) [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Rep/assistant : Me Morgane
Source officielleRéférés et Recours
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24 juillet 2025
24 juillet 2025
EURO-LANDES-INVESTISSEMENTS [Adresse 3] [Localité 1] Défenderesse à la contestation représentée par Monsieur [P] [U], son gérant PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : Par acte enregistré
Source officielleRéférés Civils
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15 octobre 2024
15 octobre 2024
DE RENNES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 15 OCTOBRE 2024 Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : Madame Morgane
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
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26 janvier 2024
26 janvier 2024
jugement rendu le 23 Septembre 2022 par le Pole social du TJ de [Localité 7] RG n° 20/01099 APPELANTE S.A.S. [8] TP [Adresse 6] [Localité 2] non comparante, non représentée, ayant pour conseil Me Morgane
Source officielleChambre du Surendettement
65c1dcb9b1dbba0008e25ca0
23 janvier 2024
23 janvier 2024
----------------- ORD n°11/2024 Nous, Monsieur David JOBARD, magistrat chargé d'instruire l'affaire conformément à l'article 939 du code de procédure civile, assisté de Madame Morgane
Source officielleRETENTIONS
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30 mai 2026
30 mai 2026
Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] ayant pour conseil Maître IRIRIRA NGANGA Dan, avocat au barreau de LYON substituant Me Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON ayant pour conseil Maître Morgane
Source officielleciv1
60794c339ba5988459c44eec
5 juillet 1989
5 juillet 1989
retard apporté par le notaire à l'établissement de l'acte de partage, Mme Y... l'a assigné en paiement de dommages-intérêts ; que l'arrêt attaqué a fait droit à cette demande ; Sur le premier moyen
Source officiellesoc
61372114cd580146773f0d06
23 janvier 1990
23 janvier 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Franck Y..., demeurant à Argentre du Plessis (Ille-et-Vilaine), Ker Morgane, Torce, en cassation
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2301588_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Elle contient l'exposé des faits et moyens, ainsi que l'énoncé des conclusions soumises au juge. / L'auteur d'une requête ne contenant l'exposé d'aucun moyen ne peut la régulariser par le dépôt d'un mémoire
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91672
28 mai 2014
28 mai 2014
en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre, et par Melle Morgane
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91720
4 juin 2014
4 juin 2014
avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre, et par Mademoiselle Morgane PETELICKI, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91af7
6 octobre 2014
6 octobre 2014
Cédric Y..., militaire de carrière, et de Mme Sophie X... sont issus 2 enfants : Théo, né le 1er juillet 2003 et Morgan, né le 27 octobre 2005.
Source officiellePage 45 sur 12962