Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
6364baa6e405357f749ea73f
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Signé par Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre et Mme Pascale ROCK, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS ET PROCEDURE Par contrat
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2192977-2332942
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Le 6 juin 1976, un policier de réserve de la RUC lui tira deux balles dans l’estomac au pub Rock Bar. Une bombe, placée à la porte du pub, ne se déclencha pas.
Source officielleChambre 4-6
69623e27cdc6046d47d604a0
9 janvier 2026
9 janvier 2026
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 09 Janvier 2026 Signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre et Mme Pascale ROCK, Greffier, auquel la minute de la
Source officielleChambre 4-6
6974bf1fcdc6046d478bd5f2
23 janvier 2026
23 janvier 2026
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 23 Janvier 2026, Signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre et Mme Pascale ROCK, greffier auquel la minute de la
Source officielle8ème chambre
697b09f7cdc6046d47122adc
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Elle y exposait que, suite à un rendez-vous, il avait été convenu qu'elle s'occupe de revendre l'isolant MB rock 95mm commandé et que la société [V] devait, de son côté, s'occuper de revendre l'OSB4.
Source officielleChambre 4-5
63c1050ebf9fd47c90a1359c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Monsieur Antoine LEPERCHEY, Conseiller Madame Gaëlle MARTIN, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officielleChambre 4-5
66878c8505d6f7f678d48d6a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Pascale ROCK
Source officielleChambre 4-4
6789fa570c7dc206c9eb7f3d
16 janvier 2025
16 janvier 2025
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Madame Marie-Anne BLOCH, Conseillère Madame Paloma REPARAZ, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officielleChambre 4-6
678b47118cafc520068c1651
17 janvier 2025
17 janvier 2025
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Madame Raphaelle BOVE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officielleChambre 4-8b
67f0be012b128a2997685790
4 avril 2025
4 avril 2025
de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officielleChambre 4-8b
67f0be022b128a299768579a
4 avril 2025
4 avril 2025
de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officielleChambre 4-8b
680c6dc1fe1a38d696f20f72
25 avril 2025
25 avril 2025
: Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officielle2ème chambre
5fca478ba95869adc3adb223
25 novembre 2020
25 novembre 2020
. ********* EXPOSE DU LITIGE : La société Airbus Sas a acquis de la société Rolls Royce un moteur Trent 900 ESN 91496 et de la société de Safran Nacelles une nacelle.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61624a7ea68110eae5b68ffc
13 février 2014
13 février 2014
associé de la SCP [B] [L] & Sophie BOURLON demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Herve-Bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 assisté de Maître Catherine ROCK
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a62d
18 janvier 2008
18 janvier 2008
du Delaware CHROME HEARTS LLC, qui conçoit, fabrique et commercialise des produits de bijouterie, accessoires et articles de prêt-à-porter procédant d'une réinterprétation de la tendance " gothique / rock
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
615e0e72c25a97f0381f56a1
8 novembre 2012
8 novembre 2012
Monsieur [R] [N] demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP Jeanne BAECHLIN en la personne de Maître Jeanne BAECHLIN, avocats au barreau de PARIS, toque : L0034 assisté de Maître Catherine ROCK
Source officielleCour d'Appel
6253cd8cbd3db21cbdd93a2c
24 février 2017
24 février 2017
ayant son siège au 8 Boulevard du Roi René-13100 AIX EN PROVENCE Représentée par Me Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Assistée sur l'audience par Me Catherine ROCK
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100286
20 mars 2013
20 mars 2013
-rock right now with the piano man » au mépris de son monopole d'exploitation ; qu'il lui appartient de démontrer le comportement fautif de chacun des intimés ; que la FNAC a acquis de M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0502JUD005781818
2 mai 2023
2 mai 2023
The applicant had then picked up a rock and thrown it at G.’s head. Later, when K. had returned with the petrol, V. had left the crime scene to sit in his car.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0406JUD003431306
6 avril 2021
6 avril 2021
On 4 May 2005 the applicant and L. climbed out of the window of their room at the Rossiya Hotel using rock-climbing equipment and hung an 11-metre poster saying “Go away Putin” on the outside
Source officiellePage 45 sur 65