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1 241 résultats pour « Sandrine Neef »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

6708c034445a086e2bcede5f

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre Mme Sandra Leroy, conseillère Mme Marie Girousse, conseillère

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

65b368728c0355000835f503

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Lebée, magistrate honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Greffier, lors des débats : Mme Sandrine Stassi-Buscqua ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00788

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Jean-Claude JJ..., domicilié [...], 54°/ Mme Sandrine JJ... épouse KK..., domiciliée [...], 55°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3dbd3db21cbdd8d293

Appel

17 novembre 2009

17 novembre 2009

Sandrine) aurait été la personne habilitée à représenter la CANCAVA ; Qu'il en déduit sans fondement que l'assignation en redressement judiciaire à son encontre (de Monsieur X...) aurait été diligentée

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

603778051639a853cdee1b4a

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

Michel KRIELEWIEZ, Président assistée de Me Sandrine TROUTOT, avocat au barreau de CHATEAUROUX INTIMÉE : [V] [J] née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 11] [Adresse 2] [Localité 2]

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64c8a0ecdfabddd9699e006b

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Véronique MAUSSIRE, conseillère faisant fonction de présidente de chambre Madame Florence MATHIEU, conseillère Madame Sandrine PILON, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

601363a6f80a60b07288f264

Appel

27 janvier 2021

27 janvier 2021

plaidant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Octobre 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Agnès THAUNAT, présidente de chambre Madame Sandrine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd946891168842dbe1927cc

Appel

11 mars 2020

11 mars 2020

en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 Ayant pour avocat plaidant : Me Sandrine

Source officielle
CC

soc

6137225fcd580146773fc6db

Cassation

30 novembre 1994

30 novembre 1994

Claude Sagorin, demeurant à Brest (Finistère), 6, rue Watteau, 50 / M. Yvon Tanguy, demeurant au Relecq Kerhuon (Finistère), 23, rue C. Vallaux, 51 / M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6688de35676b73dd81b96eae

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

- signé par Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre, et par Mme Sandrine Stassi-Buscqua, greffière, présente lors de la mise à disposition.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100901

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Didier X..., Mme Valérie Sandrine Z... épouse X..., M. François A..., Mme Nicole B..., M. Michel C..., Mme Yvonne WWWW... VVVV... D... épouse C..., Mme MichèleAAAAA... , M. Jean-WWWW... G..., M.

Source officielle
CA

6e chambre

60368526d641e62874312e7c

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

rendu le 11 Juin 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement N° RG : 13/00246 Copies exécutoires délivrées à : Me Etienne MORTAGNE Me Sandrine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd920590c76cfbd5805228e

Appel

3 juin 2020

3 juin 2020

avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Février 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Agnès THAUNAT, présidente de chambre Madame Sandrine

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CA

1ère chambre civile B

650d30be71dfcd8318201026

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

[I] [H] né le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 9] (38) [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Sandrine VARA de la SELARL CINETIC AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 1041 ayant pour

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

6688de7a676b73dd81b9735c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[L] - YANG-TING La SELARL [L] - YANG-TING intervient en qualité de Mandataire judiciaire Liquidateur de la société LYNDIA [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Sandrine ZARKA, avocat au barreau

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CA

Surendettement

62d6496aaa6a2f06030d25f0

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

non représentée [16], dont le siège social se situe [Adresse 6] non représentée [9] SERVICES SURENDETTEMENT [Localité 23], dont le siège social se situe [Adresse 4] représentée par Me Sandrine

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

660cf2677c1ccb0008628e7d

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

YANG-TING prise en la personne de Me [O] [U] ès-qualités de liquidateur judiciaire de la société ENTREPRISE DE TRAVAUX ET D'ELECTRICITE GENERALE - ETEG [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Sandrine

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a2108cccdc6046d4708d4b0

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Aurélie GAYTON, Conseiller En présence de : Mme Valérie SOUILLAT, Greffier, lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Mme [N] [S] [C] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Sandrine

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fdbcf557de6ffae6335f5aa

Appel

25 janvier 2019

25 janvier 2019

Expéditions délivrées le : à : SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE DIX NEUF

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd92ffcb0d7200fbeadc24e

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

constitué avocat COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Novembre 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Agnès THAUNAT, présidente de chambre Madame Sandrine

Source officielle