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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2300613_20250708
8 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 18 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère, M. Cambrezy, conseiller.
Cour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92ff4
7 mars 2016
APPELANTE SARL MANAVA CC CARREFOUR-Local no306 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Isabelle WERTER-FILLOIS (Toque 8), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Mademoiselle Sarah X...
Chambre 3-2
665eae84b5277b00088941d5
19 avril 2024
Mme [X] [U] épouse [K] Représentant : Me Vincent MORICE, avocat au barreau de GRASSE Appelante SELARL [B] Représenté par Maître [V] [B], agissant en sa qualité de liquidateur judiciaire de SCI SARA
Chambre Commerciale
5fca918be10b0d853de8f3fc
3 septembre 2020
les montants' ce qui démontre son incompréhension de ce qu'il a signé, - pour le cautionnement de 19.500 €, une absence de virgule entre principal et intérêts et le débiteur étant mentionné comme Saral
Chambre 1-11 référés
665968c43780990008865537
8 janvier 2024
2023 N° 2024/3 Rôle N° RG 23/06238 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMBQ2 [X] [E] C/ [W] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cécile RODRIGUEZ Me Sarah
JLD
68683a034965b5d9df3259c8
4 juillet 2025
Me Sarah SOLARY - 46 TRIBUNAL JUDICIAIRE de DIJON CABINET DU MAGISTRAT EN CHARGE DU CONTRÔLE DES MESURES PRIVATIVES ET RESTRICTIVES DE LIBERTÉS DANS LE DOMAINE DES SOINS SANS CONSENTEMENT N° RG 25/00426
6253c871bd3db21cbdd854bf
1 mars 2001
Quatre enfants sont issus de cette union à savoir - Alexandre le 10 mars 1987, - Sarah le 18 mars 1991, - Yurgen le ter juillet 1993, - Jordan le 10 février 1997.
DTA_2400247_20251106
6 novembre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Sarac-Deleigne.
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:472685.20240119
19 janvier 2024
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Sara-Lou Gerber, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 19 janvier 2024. Le président : Signé : M.
ECLI:FR:CECHS:2023:471269.20230525
25 mai 2023
Olivier Yeznikian, assesseur, présidant ; Mme Fabienne Lambolez, conseillère d'Etat et Mme Sara-Lou Gerber, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 25 mai 2023. Le président : Signé : M.
ECLI:FR:CECHS:2024:474933.20240119
ECLI:FR:CECHS:2024:476254.20240424
24 avril 2024
Alain Seban, assesseur, présidant ; Mme Fabienne Lambolez, conseillère d'Etat et Mme Sara-Lou Gerber, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 24 avril 2024. Le président : Signé : M.
ECLI:FR:CECHS:2024:488063.20240424
Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Sara-Lou Gerber, maîtresse des requêtes, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.
ECLI:FR:CECHS:2024:490854.20240705
5 juillet 2024
Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat et Mme Sara-Lou Gerber, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 5 juillet 2024. Le président : Signé : M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100553
1 juin 2011
15 juillet 1999, et de l'extrait de l'acte de mariage délivré le 27 novembre 2002 par le Consul général de France à Tunis qui a procédé à sa transcription sur les registres consulaires français que Sarra
cr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR01176
20 février 2007
C... produites dans le cadre de l'article 35 de la loi du 29 juillet 1881 ; que, par ailleurs, si malgré la normalité de l'examen, le gynécologue E... a conclu en novembre 2001 à ce que les dires de Sara
4ème B chambre sociale
5fde3666a3a2a71202ff87f1
4 juillet 2018
Pour terminer, Melle Sarah B... a été la seule salariée C.D.I de la Sacicap qui n'a pas été augmenté en février 2008 ».
2ème Ch. Cabinet 5
66634db02866e79b8c820929
11 janvier 2024
THOMAS, avocat plaidant DEFENDEUR : Madame [O] [D], [F] [H] épouse [Y] née le [Date naissance 2] 1996 à [Localité 12] domiciliée : chez Madame [E] [W] [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Sarah
Référés civils
686eb21c72b5e5e648caf60d
7 juillet 2025
MA PETITE FOURMI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Sarah HUSSEIN-AGHA PARTIES : DEMANDERESSE
2ème Chambre Civile JAF B
6712ce230883c6606fa935e5
7 octobre 2024
Maître [H] [W] de la SELARL [9] Me Sarah MERCOIRET TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 14] Par mise à disposition au greffe Jugement du 07 Octobre 2024 CHAMBRE DE LA FAMILLE 2ème Chambre Civile JAF
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