X... ont été qualifiés de harcèlement moral dans le cadre d'un rapport du 15 mai établi par le service de consultation "souffrance au travail" du Centre hospitalier de Nanterre et qu'il devait en conséquence

alors, selon le moyen : 1 / que, indépendamment de la majoration de rente, la victime a droit, en cas de faute inexcusable de son employeur, de lui demander réparation du préjudice causé par ses souffrances

3°/ que l'annexe 1 du marché d'exploitation technique intitulée « Description des équipements à prendre en charge » mentionne aux paragraphes 1.4.4.2 et 1.5.4.2 (p. 19 et 26), sous la rubrique « soufflage

qu'elles étaient victimes d'aliénation parentale, sans chercher à instaurer un dialogue avec elles ; que la situation de blocage est largement évoquée par l'auteur de ce compte-rendu qui précise la souffrance

l'article L. 4121-1 du code du travail ; 3°/ que les juges du fond, tenus de motiver leur décision, doivent examiner les éléments de preuve versés aux débats, que la cour d'appel a affirmé que la souffrance

G... , sur le sujet du film, « qui n'est pas un documentaire sur le procès à venir » et relate « le vécu de victimes qui mettent le prêtre en accusation, qui expriment leur souffrance et qui combattent

. ; qu'elle a ajouté qu'elle ne souhaitait pas déposer plainte en raison des souffrances que ces évènements faisaient renaître ce qui écarte toute volonté mercantile mise en avant par le couple Z... ;

harcèlement moral et à voir déclarer nul le licenciement prononcé à son encontre, la cour d'appel s'est fondée sur la circonstance, que l'employeur établissait que la salariée était à l'origine de la souffrance

D... faisait notamment valoir que, âgé et souffrant de multiples problèmes de santé, il était dépourvu d'antécédents judiciaires, et que les charges pesant sur lui étaient fondées sur les seules déclarations

révéler tout ce qu'elle sait ; qu'au-delà de ces faits établis par l'enquête et l'information, et venant conforter les dires de la partie civile, l'expertise psychologique de Nadine met en avant la souffrance

culpabilité, à rapprocher du reste de son comportement délictueux ultérieur ; "alors que Robert X... faisait valoir dans ses écritures que l'expertise du docteur Z... avait mis en avant que la souffrance

d'instruction, laquelle est la reprise de l'évaluation basse de l'expert, et constitue la représentation la plus exacte possible du préjudice, somme dont elle demande le paiement ; que cette demande ne souffrant

elle s'est essuyé les yeux et avait visiblement pleuré ; que Sylvain Z... a indiqué que les râles de plaisir qu'il a dit avoir entendus dans la gorge de la jeune femme étaient plutôt des signes de souffrance

retrouvait chez ce jeune homme d'origine très modeste et à la personnalité fragilisée tous les indices caractérisés du traumatisme sexuel, impliquant un soutien psychologique pour cet adolescent en souffrance

accident s'exercent dans les limites de la part d'indemnité qui répare l'atteinte à l'intégrité physique de la victime, à l'exclusion de la part d'indemnité de caractère personnel correspondant aux souffrances

sorties qu'il obtenait au profit de l'adolescente de la part de la mère de celle- ci, car la victime s'était à de nombreuses reprises confiée à des camarades auprès desquels elle avait fait état de la souffrance

mesure effective et efficace de prévention des risques psychosociaux en dépit des nombreuses interpellations des représentants du personnel au sujet de l'insécurité régnant sur le site comme de la souffrance

> Sur les souffrances physiques et morales endurées : Il s'agit d'indemniser les souffrances tant physiques que morales endurées par la victime du fait des atteintes à son intégrité, à sa dignité