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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
GNAL SEC SOC: CPAM
66fd8dd938de0398b517837f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
régulier DÉBATS : À l'audience publique du 20 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : PESCE-CASTELLA Catherine ZERGUA
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
égulierc/DEFENDERESSE
66980a83b60c111a421bd9b5
4 juillet 2024
4 juillet 2024
représentée DÉBATS : À l'audience publique du 04 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PAWLOWSKI Anne-Sophie, Vice-Présidente Assesseurs : PFISTER Laurent ZERGUA
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
égulierc/DEFENDEUR
66980a84b60c111a421bd9c8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
représenté DÉBATS : À l'audience publique du 04 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PAWLOWSKI Anne-Sophie, Vice-Présidente Assesseurs : PFISTER Laurent ZERGUA
Source officielleJuge Libertés Détention
668f991d8dee2c23d20e6d66
1 juillet 2024
1 juillet 2024
PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE près le tribunal judiciaire de MEAUX, ayant domicile élu au palais de justice de Meaux : [Adresse 4] absent à l’audience Nous, Fatima ZEDDOUN
Source officielleJuge Libertés Détention
668f991d8dee2c23d20e6ebb
1 juillet 2024
1 juillet 2024
PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE près le tribunal judiciaire de MEAUX, ayant domicile élu au palais de justice de Meaux : [Adresse 7] absent à l’audience Nous, Fatima ZEDDOUN
Source officielleJuge Libertés Détention
668f991e8dee2c23d20e725d
1 juillet 2024
1 juillet 2024
PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE près le tribunal judiciaire de MEAUX, ayant domicile élu au palais de justice de Meaux : [Adresse 3] absent à l’audience Nous, Fatima ZEDDOUN
Source officielleJuge Libertés Détention
668f991f8dee2c23d20e78e6
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Nous, Fatima ZEDDOUN, juge des libertés et de la détention, assistée de Laurence MATHIEU VANDEWOORDE, greffier, avons rendu la présente ordonnance.
Source officielleJuge Libertés Détention
668f99208dee2c23d20e7983
1 juillet 2024
1 juillet 2024
PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE près le tribunal judiciaire de MEAUX, ayant domicile élu au palais de justice de Meaux : [Adresse 3] absent à l’audience Nous, Fatima ZEDDOUN
Source officielleJuge Libertés Détention
668f99208dee2c23d20e7b3b
1 juillet 2024
1 juillet 2024
PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE près le tribunal judiciaire de MEAUX, ayant domicile élu au palais de justice de Meaux : [Adresse 3] absent à l’audience Nous, Fatima ZEDDOUN
Source officielleJuge Libertés Détention
668f99208dee2c23d20e7d74
1 juillet 2024
1 juillet 2024
non comparante ; Nous, Fatima ZEDDOUN, juge des libertés et de la détention, assistée de Laurence MATHIEU VANDEWOORDE, greffier, avons rendu la présente ordonnance.
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
égulierc/DEFENDERESSE
68126cdcd554c55098ec37a7
2 avril 2025
2 avril 2025
en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 04 Février 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : BARBAUDY Michel ZERGUA
Source officielleGNAL SEC SOC: RD/CARSAT
67eed486b848dd6814c5ef51
3 avril 2025
3 avril 2025
cause: DÉBATS : À l'audience publique du 18 Novembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : PESCE-CASTELLA Catherine ZERGUA
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésentée par Me Patrick CAGNOL, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
66fd8ddc38de0398b5178406
2 octobre 2024
2 octobre 2024
représentée DÉBATS : À l'audience publique du 20 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : PESCE-CASTELLA Catherine ZERGUA
Source officielle1ère chambre
DTA_2201612_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Délibéré après l'audience du 23 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100757_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Alfonsi, président honoraire, - Mme Zerdoud, conseiller Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 avril 2025. La présidente, Signé A. BAUX Le rapporteur, Signé J.-F.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100814_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Alfonsi, président honoraire, - Mme Zerdoud, conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 avril 2025. La présidente, Signé A. Baux Le rapporteur, Signé J.-F.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400523_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Délibéré après l'audience du 27 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400696_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Délibéré après l'audience du 27 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2501238_20250819
19 août 2025
19 août 2025
Zerdoud La République mande et ordonne au préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun,
Source officielle1ère chambre
DTA_2300432_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Délibéré après l'audience du 23 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.
Source officiellePage 45 sur 101
ZEROUK, Ramzy
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
05/07/2026
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ZEROUK, Sofiane
21/05/2026
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Hadj ameur, Zerouk
17/04/2026
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ZEROUKI, Sophia Leila, ZEROUKI-LEVI
17/04/2026
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ZEROUKI, Ali
14/04/2026
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