CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 327 résultats pour « analyses et frais de laboratoires »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2103687_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

mois de même que son paiement avant cette même date dès lors que, une fois les analyses reçues, il faut encore quelques jours à la société pour traiter les données transmises par le laboratoire d'analyses

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02530_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

rejetées également, sans qu'il soit besoin de statuer sur l'exception de prescription opposée par le " Laboratoire GlaxoSmithKline ".

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61628534c10e2193c578095e

Appel

14 novembre 2012

14 novembre 2012

Iprad Santé la somme de 3 722.266 euros, déboutant du surplus des demandes, - condamné la sociétéI-GEN HEALTHCARE CORPORATION Ltd à payer à la société Laboratoires Iprad Santé 60.000 € au titre de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9edbd3db21cbdd89960

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

de la sommation de payer du 9 février 2005, 314,12 € au titre des frais de procédure d'injonction de payer et 2.000 € en application de l'article 700 du nouveau code de procédure civile ; SUR CE

Source officielle
CC

civ2

6137222ccd580146773facff

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

X... était présent lors des trois prélèvements, qu'il a été convenu entre toutes les parties que des prélèvements aux fins d'analyse seraient effectués par un laboratoire d'analyses, que la compagnie d'assurances

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

660f951da40f8b0008cb7a0d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

des cheveux de leur mère qu'elle a fait réaliser par un laboratoire le 19 octobre 2023.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

696a2ba0cdc6046d4784900b

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Ni le sapiteur, ni l'expert, n'ont analysé avec une rigueur scientifique ce document explicatif.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd91408

Appel

17 février 2014

17 février 2014

du laboratoire ADNORD que l'ensemble des matériaux utilisés sont identiques et proviennent de la rivière OUE BOUAMEU et non de la carrière AUDEMARD, - que la société AUDEMARD ne rapporte pas la preuve

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68008c83ecbbb650faffb053

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

engagés en première instance et la somme de 2 500 euros pour les mêmes frais engagés en cause d'appel.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00240

Cassation

19 janvier 2012

19 janvier 2012

X... a été engagé le 1er novembre 1984 en qualité de VRP exclusif par la société Laboratoires de recherche Jp.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd93484

Appel

20 juillet 2016

20 juillet 2016

2A2B) laboratoire d'analyses médicales de Porto-Vecchio, au sein de laquelle M.

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

6699588007d408f8d4c13bed

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

] [A] (1ère partie : [H] ; 2nde partie : [A]), né le [Date naissance 5] 2010 à [Localité 13] (Gironde), et, si oui, préciser la probabilité de cette paternité, - rechercher notamment au moyen des analyses

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f59660cdc6046d474c3da7

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

LES MOYENS DES PARTIES La partie demanderesse expose que : Elle est un laboratoire d'analyses accrédité COFRAC spécialisé dans l'hygiène.

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2503086_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Le requérant soutient qu’il n’a pas pu bénéficier d’une contre-analyse comme le prévoient les articles R. 235-6 et R. 235-11 du code de la route et n’a pas été informé de ses droits à une contre-analyse

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496397.20250327

Admin. suprême

27 mars 2025

27 mars 2025

Il résulte de l'instruction que si des variations de température ont pu être observées, celles-ci sont restées mesurées et le laboratoire chargé de l'analyse n'a constaté aucune anomalie ni dégradation

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

616355cdbf1fa7f870d29fb0

Appel

22 mars 2011

22 mars 2011

Dès lors que la démission est motivée sur celle-ci, la démission est équivoque et doit s'analyser en une prise d'acte de la rupture.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a395

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

d'essai IC 2000 ; Attendu que le laboratoire a constaté, sur les électrovannes défectueuses examinées, soit des dégradations par échauffement, soit une mise à la masse de la bobine ; qu'il conclut

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100698_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Cependant, la requérante ne conteste pas qu'elle n'exerce aucune activité de laboratoire d'analyse ni de radiologie, et il résulte de ses propres écritures qu'elle indique que la société aéroportuaire

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

65b2b0c8fd6229a4e589b671

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

], [P], [J] [B], né le [Date naissance 7] 1998 à [Localité 9] (Ille-et-Vilaine) avec celles de Monsieur [H] [V], né le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 11] (Gironde), Désigne pour ce faire le Laboratoire

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

65848c78e41137cbf9fc438f

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[F], [Y] [T], né le [Date naissance 10] 1991 à [Localité 14] (Gironde) et sur l’enfant [K], [E] [W], née le [Date naissance 5] 2019 à [Localité 15] (Gironde) , - rechercher notamment au moyen des analyses

Source officielle

Page 45 sur 167

← PrécédentSuivant →