[F], le forçait à servir des produits périmés à la clientèle et transvasait l'eau de bouteilles d'Evian en plastique dans des bouteilles en verre pour servir. Il indiquait que M.

de gaz dont le robinet a été trouvé en position ouverte ; qu'une source de chaleur dont l'origine n'a pu être déterminée a provoqué l'explosion d'une première bouteille de gaz puis l'inflammation du gaz

EXPOSE DU LITIGE Le 12 août 1994, à l'occasion d'une altercation, Monsieur X... a lancé un tesson de bouteille en direction de Monsieur Y..., qui a été sérieusement entaillé à l'avant bras gauche, avec

que si l'incendie est la conséquence d'une déflagration, celle-ci est née de l'explosion du gaz volontairement accumulé dans la chambre et le salon de l'immeuble habité par la victime, échappé de bouteilles

Par ailleurs, il n’est pas contesté que l’établissement en cause diffuse sur un réseau social des publicités régulières facilitant la consommation d’alcool, telles que des bouteilles d’alcool « à gagner

A, le 22 août 2024, que celui-ci s'est vu délivrer une autorisation particulière, lui permettant d'acheter douze bouteilles d'eau par semaine dans le cadre des produits de cantine.

(bouteilles, étiquettes, cartons). Le nom de la SAS SAVAS (ci-après “le négociant”) y a été porté en qualité de “ACHETEUR”.

Il résulte du constat d'huissier, établi le 13 janvier 2020 à la demande de M. et Mme [K], que la bouteille de mélange comporte une étiquette indiquant 'BMEL50SK' et une classe énergétique C et que le

[H] conteste avoir volé les deux bouteilles de jus de fruit d'une valeur de 1,92 €.

des bouteilles et qu'aucun fournisseur n'a pu apporter de solution concernant son problème d'approvisionnement relatif à l'installation réalisée par l'intimée.

En deuxième lieu, si la requérante relève des résultats négatifs pour certains types de boisson, elles ne sont le fait que de la surutilisation des catégories « bières bouteilles » et « sodas » qui ne

Si la société requérante soutient que les bouteilles d’eau minérale d’une contenance de 25 centilitres ainsi que les bouteilles de Saint-Emilion Grand Cru n’ont jamais été commercialisées et que ces bouteilles

d’alcool est faux puisqu’il n’a pas acheté cette bouteille dans le magasin mais était déjà en sa possession en y entrant alors qu’il était fermé pour inventaire ; le client est seulement venu saluer le

bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'ordonner de lui distribuer quotidiennement de l'eau propre à la consommation humaine, en quantité suffisante, sous forme de packs ou de bouteilles

Il soutient à ce titre ne pas avoir introduit d'alcool dans l'entreprise mais avoir pris une bouteille d'alcool stockée dans la salle du coffre et dans le bureau du directeur.

de vin par mois pour leur consommation personnelle, soit au total 144 bouteilles par an ; ainsi, c'est à tort que l'administration retient l'emport de 64 bouteilles en 2011 et 66 bouteilles en 2012 ;

mettant notamment en avant : « …la SAS KIND OF BLUE est une start-up innovante industrielle dans le domaine de l'économie circulaire…le procédé industriel est basé sur le recyclage du verre perdu (bouteilles

de la procédure que Mme Y..., soupçonnée d'avoir tenté, dans la nuit du 3 au 4 septembre 2016, de perpétrer un attentat, à Paris, dans le quartier de [...], par incendie d'une voiture chargée de bouteilles