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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00839
28 avril 2020
28 avril 2020
Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme F... U... , et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00844
28 avril 2020
28 avril 2020
Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de Mme N... M..., et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02275
19 novembre 2019
19 novembre 2019
Bellenger, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02276
19 novembre 2019
19 novembre 2019
Bellenger, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
édure suiviec/M. D
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00872
2 avril 2019
2 avril 2019
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux avril deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
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é irrecevable sa plainte avec constitution de partie civilec/MM. W
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50147
19 janvier 2021
19 janvier 2021
Bellenger, conseiller, et les conclusions de M. Lemoine, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 décembre 2020 où étaient présents M.
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ECLI:FR:CCASS:2021:CR50153
19 janvier 2021
19 janvier 2021
Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de l'ordre des avocats du barreau de Strasbourg, partie civile, et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01193
16 février 2016
16 février 2016
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize février deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
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ECLI:FR:CCASS:2017:CR00419
31 janvier 2017
31 janvier 2017
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un janvier deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
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ECLI:FR:CCASS:2015:CR06487
8 décembre 2015
8 décembre 2015
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit décembre deux mille quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02607
3 mai 2016
3 mai 2016
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois mai deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02974
18 mai 2016
18 mai 2016
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mai deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officielleciv2
6137210ccd580146773f092f
18 octobre 1989
18 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BELIEN Jacky, demeurant "Neurière", Bourbon L'Archambault (Allier), en cassation d'un jugement
Source officiellesoc
613720e0cd580146773ef250
19 janvier 1989
19 janvier 1989
suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Transports CHRISTIN, dont le siège est à Leyment à Lagnieu (Ain), en cassation d'un jugement rendu le 18 juin 1986 par le conseil de prud'hommes de Belley
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ECLI:FR:CCASS:2021:CR50963
29 juin 2021
29 juin 2021
Bellenger, conseiller, et les conclusions de M. Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 15 juin 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.
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ECLI:FR:CCASS:2021:CR50603
4 mai 2021
4 mai 2021
Bellenger, conseiller, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 23 mars 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.
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ECLI:FR:CCASS:2021:CR00704
12 mai 2021
12 mai 2021
Sur le rapport de Mme Carbonaro, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil du 12 mai 2021 où étaient présents M.
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ECLI:FR:CCASS:2021:CR00705
12 mai 2021
12 mai 2021
Sur le rapport de Mme Carbonaro, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil du 12 mai 2021 où étaient présents M.
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ECLI:FR:CCASS:2021:CR50661
18 mai 2021
18 mai 2021
Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de M. [L] [B], et les conclusions de M.
Source officielleciv2
613722fdcd5801467740413f
9 décembre 1997
9 décembre 1997
Jean-Marc A..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 novembre 1997 par le tribunal d'instance de Belley (contentieux des élections prud'homales), au profit : 1°/ de M.
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