CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 335 résultats pour « Bertrand Lux »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Première Chambre

68a8ce1fd71c382e8b5ca05d

T. Judiciaire

22 août 2025

22 août 2025

avocat au barreau de COLMAR, vestiaire : 20 CONCERNE : Demande en nullité de la vente ou d’une clause de la vente COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 07 mars 2025 Bertrand

Source officielle

Page 46 sur 67

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

Le 16 août 2002c/Alexis X

6253c8c7bd3db21cbdd86409

Appel

16 août 2002

16 août 2002

Représentée par la SCP LUC BOYREAU ET RAPHAEL MONROUX, avoués à la Cour, et assistée de Maître BIAIS, Avocat à la Cour, Demanderesse en référé suivant assignation en date du 01 août 2002, à : Mademoiselle

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63c79b8fda31367c908eb6b1

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Jean-Luc PROUZAT, président de chambre Mme Anne-Claire BOURDON, conseiller M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69abd524cdc6046d47cf6673

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Victor STANESCU Juges : M François BERTRAND M Ali DEBABI Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

63c10583bf9fd47c90a13746

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

MIAMI / ETATS-UNIS Madame [C] [V] née le 15 Septembre 1975 à Uccle [Adresse 17] MIAMI / ETATS-UNIS représentés par Me Jean-Jacques SALMON, avocat au barreau de CAEN, assistés de Me Bertrand

Source officielle
CA

17e Chambre

5fde9bd4f334c36f9cd91982

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

C/ SCP BERTRAND...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61609a4554c6ec55cf7100fc

Appel

28 février 2014

28 février 2014

VERITAS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 14] [Adresse 14] Représentée par : Me Jeanne BAECHLIN , avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée par : Me Françoise LUC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd9063e

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

Jean-Luc X... né le 17 Janvier 1947 à LIZY SUR OURCQ (77440) demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372149cd580146773f288b

Cassation

26 septembre 1990

26 septembre 1990

Jean-Luc Mersseman, demeurant 133, rue Etienne Dolet à Saint-Pol-sur-Mer (Nord), 8°/ de M. Alberto Decula, demeurant rue Roger Verlome, ad. 92, appartement 22 à Dunkerque (Nord), 9°/ de M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

62849050498a54057d102e56

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

RG 16/13201 APPELANT : Maître [G] [W] agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL HELIOS PROMOTION de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Denis BERTRAND

Source officielle
CA

19e chambre

60225d831301761e61f2fa90

Appel

3 février 2021

3 février 2021

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Luc LEBLANC, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Evelyne SIRE-MARIN, Conseiller

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110421

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

V..., de Me Bertrand, avocat de Mme Q..., après débats en l'audience publique du 1er septembre 2020 où étaient présentes Mme Batut, président, Mme Guihal, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276e5

Cassation

31 mai 2007

31 mai 2007

Jean-Luc, - H... André, - I... Yves, - DE LA J... DE K... Julien, - DE L... Renaud, - M... Raphaëlle, - N... Michel, - O... Didier, - P... Pascal, - Q... Julien, - R...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

68709b71123db6632de3163e

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

ENEDIS [Adresse 6] [Localité 9] Représentant : Me Anne-laure DUMEAU de la SELASU ANNE-LAURE DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 Représentant : Me Lucie BOCQUILLON, Plaidant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163c63bf3112a7c58687430

Appel

11 février 2010

11 février 2010

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Janvier 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller

Source officielle
CA

16e chambre

615e0ca0c25a97f0381f4ab9

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

rendu le 25 Janvier 2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 6 N° Section : N° RG : 10/14270 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bertrand

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

615e0dd5c25a97f0381f4fd4

Appel

4 juillet 2014

4 juillet 2014

personne de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par : la SELARL 2H , avocats au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée par : Me Françoise LUC

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

65849126e41137cbf9fc836e

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

1ère section N° RG 20/00345 - N° Portalis 352J-W-B7E-CRNV5 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Laure BERNARD, Vice-Présidente Madame Elyda MEY, Juge Monsieur Julien FEVRIER, Juge assistés de Madame Lucie

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007836982

Admin. suprême

26 mai 1993

26 mai 1993

Baures, Merle, Mayer, Carré, Corrée, Guérin, Garcia, Schweighoffer, Herbelin, Salesses, Papadacci-Stephanopoli, Laborie, Worth, Guyot, Piquet-Talaron, Robert, Migaud, Lamazou-Laresse, Péricat, Danjean, Berthaud

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63c79b8bda31367c908eb69d

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Laurent SALLELES, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Gilles BERTRAND

Source officielle