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57 016 résultats pour « Charles PHILIP »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce38

Appel

26 novembre 2008

26 novembre 2008

Philippe A... à payer à M.

Source officielle

Page 46 sur 2851

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Annonces BODACC1 204 résultats

Journal officiel
Radiations

HETROY, Charles, Marie, Jean-Philippe, HETROY

SIREN 813521762Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

14/07/2026

Voir →

Modifications diverses

LOYER, Roger, Charles, Philippe

SIREN 500656764Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PHILIPPE CHARLES DUBOIS ET ASSOCIES PHILIPPE CHARLES DUBOIS FABRICE MAZAUD EDOUARD TARDU ARCHITECTES

SIREN 389955477Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

28/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHARLES PHILIPPE PRESSE

SIREN 444984801Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

23/06/2026

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Créations

MEYER, Philippe, Sébastien, Charles

SIREN 441777174Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

16/06/2026

Voir →

CA

2ème Chambre civile

6a210d9dcdc6046d47099ad5

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

D O N N A N C E N° RG 25/02753 - Monsieur [B] [O] Représenté par Me Stéphane PIEUCHOT, substitué par Me Sophie BOURDIN, avocats au barreau de CAEN - N° du dossier 2202S10 Assisté de Me Philippe

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200073

Cassation

17 janvier 2013

17 janvier 2013

On ne peut donc déduire aucune conséquence du fait que seul Monsieur Philippe X... a présenté des symptômes de la maladie, alors que plusieurs personnes participaient au voyage.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100018

Cassation

14 janvier 2015

14 janvier 2015

Philippe X..., que : « M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d7bd3db21cbdd8957e

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

Arrêt no No RG : S06 1679 Affaire : Société CHIESI c / Philippe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe4bd3db21cbdd8e8ba

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

Philippe Georges X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9f8

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Philippe X...et Audrey Z...se sont mariés le 14 juin 2008 à GIVENCHY EN GOHELLE et une enfant est issue de leur union : Lisa née le 25 août 2009.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb14

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

C/ Philippe Y... ayant exercé sous l'enseigne "LE PROGRES" ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c946bd3db21cbdd87d02

Appel

6 octobre 2005

6 octobre 2005

Philippe X... conclut à la confirmation du jugement entrepris.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f6c185cdc6046d47670681

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Yves CHARLIER, en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Délibérée par M. Yves CHARLIER, président, M. Philippe JOMBART, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f6c1accdc6046d476708fc

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Yves CHARLIER, en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Délibérée par M. Yves CHARLIER, président, M. Philippe JOMBART, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f6c399cdc6046d47672869

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Yves CHARLIER, en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Délibérée par M. Yves CHARLIER, président, M. Philippe JOMBART, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f6c8a2cdc6046d47679101

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Yves CHARLIER, en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Délibérée par M. Yves CHARLIER, président, M. Philippe JOMBART, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

692ab9e2afcd9ba2a7388f98

Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Syndicat [5] [Adresse 1] représenté par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Alexandra MANRY de la SCP

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

692ab9e4afcd9ba2a7388f9e

Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Syndicat [6] [Adresse 1] représenté par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Alexandra MANRY de la SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9cbd3db21cbdd8de17

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

Philippe X... d'une demande de traitement de sa situation de surendettement.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

68f9b6c90a84a5e5f0016a38

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

LAUZERAL de la SELEURL PHILIPPE LAUZERAL SELARL, avocat au barreau de PARIS, toque : R059 Madame [E] [B] ÉPOUSE [J], représentée par Me Philippe LAUZERAL de la SELEURL PHILIPPE LAUZERAL SELARL, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8dae9

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

mars 2011 au greffe de la cour d'appel par lequel Monsieur Philippe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9e0

Appel

9 mai 2008

9 mai 2008

C / Philippe X...

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

67134bf3208351cec658660b

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Condamne la SARL Atelier Philippe d'art à tenir à la disposition des sociétés Chiarella et Proroch les 137 palettes qu'elle dit détenir dans ses entrepôts, charge à ces sociétés de venir les chercher.

Source officielle