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1 656 résultats pour « Charly Besnard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b4e

Appel

30 novembre 2015

30 novembre 2015

Panèle A... a été embauché par Mme Charlise C...

Source officielle

Page 46 sur 83

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CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007942300

Admin. suprême

30 octobre 1996

30 octobre 1996

Richard XT... et Mme Mireille XZ..., demeurant respectivement ... 24, avenue Charles-de-Gaulle à Boulogne-sur-Mer (62200) ; M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6034c95e9f9de2b3fa52837d

Appel

27 septembre 2016

27 septembre 2016

OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0029 Madame [J] [B] épouse [L] [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER de la

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6163d5b6c8005eb80ab945e0

Appel

16 février 2010

16 février 2010

APPELANTE SOCIÉTÉ GARDEL prise en la personne de son président domiciliée auprès de [Adresse 7], NEW YORK représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Bernard

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007779711

Admin. suprême

28 novembre 1990

28 novembre 1990

Bernard CAVALLERE, demeurant "La Maurelette", 18/20 rue Paul Coxe à Marseille (13015) ; - n° 112 877, présentée par M.

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008188863

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Bernard EZ, à Mme Martine NJ, à Mme Nathalie FB, à M. Norbert FB, à Mme Patricia FB, à M. Robert FB, à M. Roland FB, à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e99a

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdafbd3db21cbdd94216

Appel

6 novembre 2017

6 novembre 2017

Représentée par Maître Charles X... de la SELARL JURINAT (Toque 42) substitué par Maître Y..., avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2016

Source officielle
CC

comm

6137221ecd580146773fa5e5

Cassation

1 février 1994

1 février 1994

Jean-Charles XK..., demeurant à Samazan (Lot-et-Garonne), Bouglon, représentant légal du GAEC Dou H..., 23 / de M. XP...

Source officielle
CA

3e Chambre B

615e0d0ac25a97f0381f4b80

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

[S] [G], [Adresse 2] représentée par Me Paul DRAGON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Henri-Charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE substitué par Me Pierre CHAMI, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930cc

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

Maître Jean-Charles Y..., Liquidateur judiciaire de la Sarl SOMAC Grosse délivrée le : 30 MARS 2016 à : Me Michel FRUCTUS Me Arnaud CLERC Me Cyril MICHEL Me Bernard MOULLET Copie certifiée

Source officielle
CC

soc

6137239acd5801467740be98

Cassation

6 mars 2001

6 mars 2001

Waquet, Carmet, Boubli, Ransac, Chagny, Bouret, Lanquetin, Coeuret, Bailly, conseillers, Mmes Trassoudaine-Verger, Lebée, M. Richard de la Tour, Mme Andrich, MM.

Source officielle
CC

soc

6137238ccd5801467740b37d

Cassation

17 janvier 2001

17 janvier 2001

Bernard X..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° U 98-44.983 formé par le Syndicat national CFTC des personnels des filiales de France Telecom (SNCPFFT), dont le siège est ..., en cassation d'un

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CC

soc

6137238ecd5801467740b4cf

Cassation

14 février 2001

14 février 2001

Bernard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (21e chambre section C), au profit : 1 / de Me Yves Y..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur

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CC

soc

613723abcd5801467740cbe0

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

Jean-Bernard X..., demeurant ..., "Les Trois Vallons", 38080 L'Isle-d'Abeau, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 décembre 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

613722ffcd580146774042b1

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

Bernard J..., demeurant 3, square 3 Pts Cailloux, 77184 Emerainville CX, 9°/ de M. Jean-Claude A..., demeurant ..., 10°/ de M. Pascal C..., demeurant ..., 11°/ de M.

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CA

Cour d'Appel

6253c912bd3db21cbdd87265

Appel

15 juin 2004

15 juin 2004

C... que l'appelante ne formule aucune critique sur le quantum des sommes mises à sa charge par le premier juge.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbc9

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

né le 03 Août 1954 à LISBONNE (PORTUGAL) ... ... 42110 FEURS représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Christian BERNARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba5bd3db21cbdd8de9c

Appel

20 mai 2011

20 mai 2011

né le 20 Novembre 1963 à LIVET ET GAVET (38) ... 38220 LIVET ET GAVET Non comparant Représenté par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, Avoués à la Cour Assisté de Maître Charles-Albert ENNEDAM, Avocat

Source officielle
CC

soc

61372115cd580146773f0d59

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

Bernard, demeurant ... (Moselle), 25°) Monsieur XW... Robert, demeurant ... (Moselle), 26°) Monsieur BRUNA B..., demeurant ... (Moselle), 27°) Monsieur MORI XZ..., demeurant ...

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