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11 669 résultats pour « Frederic Fanfant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10338

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

Frédéric Y..., 2°/ M.

Source officielle

Page 46 sur 584

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CA

Ch. Sociale -Section B

642fb639cece1704f5747621

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

PAR CES MOTIFS'; Nous, Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de président chargé de la mise en état, Statuant publiquement et contradictoirement, REJETONS la demande de caducité de la déclaration

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

643e35d283146e04f531ec74

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

[S] [U] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 3], élisant domicile chez Me Frédéric Landon - [Adresse 2] ; Comparant et assisté de Me Frédéric LANDON, avocat au barreau de Paris, substitué par Me

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2401673_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

et scolaires (CROUS) de l'académie de Créteil demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner l'expulsion de Mme B A, en ne faisant

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23PA01984_20240626

Admin. Appel

26 juin 2024

26 juin 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M. et Mme Frédéric Lingomba Moy BOMPIYO ont demandé au Tribunal administratif de Melun de prononcer la décharge, en droits et pénalités

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2202777_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

B est maître contractuel de l'enseignement en mathématiques en service partagé aux lycées privés Frédéric Ozanam de Lille et Sacré Cœur de Tourcoing.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd8775b

Appel

27 septembre 2005

27 septembre 2005

Cour assistée de Me Nathalie GUIRAUDIOS, avocat au barreau de NICE INTIMES : SARL GUIMARLE poursuites et diligences de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social 89 avenue Frédéric

Source officielle
CC

cr

61372522cd5801467741b3e7

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

Frédéric, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI du 25 avril 1990 qui, dans l'information ouverte contre X... du chef d'homicide involontaire, a confirmé

Source officielle
TJ

Référés

675a12cf3bace64ddb46b9bb

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

la SELARL DEPUY AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSES SCCV [Localité 8] [Localité 7], dont le siège social est sis [Adresse 5] - [Localité 4] représentée par Maître Frédéric

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:453914.20220421

Admin. suprême

21 avril 2022

21 avril 2022

Frédéric Gueudar Delahaye, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100517

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 8 septembre 2021 Cassation partielle sans renvoi Mme DUVAL-ARNOULD, conseiller doyen faisant fonction

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007698138

Admin. suprême

27 juillet 1984

27 juillet 1984

Frédéric , M. T... Alfred , Mme XL..., Mme L... Henriette , M. K... Pierre , M. XA... Maurice , M. XY... Michel , M. XE... Jean-Claude , Mme XK... Jacqueline , M. XI... Joseph , Mme XC...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110623

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Frédéric X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 4 octobre 2017 par la cour d'appel de Montpellier (3e chambre B), dans le litige l'opposant à Mme Patricia D...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6032809c358b2cb48559395d

Appel

19 janvier 2018

19 janvier 2018

APPELANTS Monsieur [I] S.H.S.A [K] demeurant [Adresse 1] ( Emirats Arabes Unis) Représenté par Me Grégoire AZZARO, avocat au barreau de PARIS, toque : C0865 Assisté sur l'audience par Me Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b2bd3db21cbdd890d9

Appel

16 janvier 2007

16 janvier 2007

Grande Instance de LYON - 1o Ch "A" Au fond 2003/5228 du 05 octobre 2005 COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRÊT du 16 janvier 2007 APPELANT : Monsieur Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a960

Appel

14 mai 2007

14 mai 2007

59630 LOOBERGHE représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués associés à la Cour ayant pour conseil Maître Ilias KARAGHIANNIS, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉS Monsieur Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da80

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

Frédéric X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda0bd3db21cbdd93eb3

Appel

19 janvier 2018

19 janvier 2018

Représenté par Me Grégoire Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : C0865 Assisté sur l'audience par Me Frédéric A..., avocat au barreau de PARIS, toque : E1296 Monsieur B... I... Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01992

Cassation

26 novembre 2015

26 novembre 2015

et mandataire social de la société qu'il était chargé de créer ; Qu'il est également établi que la société DEFILIN figure en qualité d'employeur sur les bulletins de paie remis à Monsieur X..., faisant

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100535

Cassation

29 mai 2013

29 mai 2013

Yannick, Ludovic et Frédéric Y..., fils de M. Julicien Y..., M. Samy Y..., fils de M. Jacques Y... et Mme Marie Y..., fille de M.

Source officielle