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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
662209789ce1420008389981
18 avril 2024
18 avril 2024
[B] [P] né le [Date naissance 2] 2000 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Gustave TEHIO de la SELARL TEHIO, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ CAISSE DE COMPENSATION DES
Source officielleChambre commerciale
686647d0677a6ea52042bfdb
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[V] [Z] né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 6], demeurant [Adresse 1] - [Localité 5] Représenté par Me Gustave TEHIO de la SELARL TEHIO, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f3b
12 juillet 2021
12 juillet 2021
[T] [D], Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Gustave TEHIO de la SELARL TEHIO, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 7 juin 2021, en audience
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2506278_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
B..., qui est locataire d’un logement appartenant à la société OPH Habitat Drouais et situé 4 rue Gustave Courbet à Dreux (Eure-et-Loir), demande au juge des référés de suspendre l’exécution de toute procédure
Source officielleciv3
61372320cd58014677405c4e
12 mai 1998
12 mai 1998
Gustave, Benoît F..., demeurant PK 12,5, côté montagne, quartier Pothier, Papeete, Tahiti (Polynésie française), 9°/ Mme D...
Source officielleciv1
613723a7cd5801467740c84b
12 juin 2001
12 juin 2001
Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que les époux Paula Marie X... et Gustave Z... sont respectivement décédés en 1969 et 1991, laissant pour leur succéder
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2205036_20220905
5 septembre 2022
5 septembre 2022
laquelle le directeur de du centre de supervision de la ville d'Aix-en-Provence a rejeté sa demande du 27 mars 2022 de transmission d'enregistrements de vidéo-surveillance le concernant filmant l'impasse Gustave
Source officielleciv1
613720afcd580146773ed772
20 octobre 1987
20 octobre 1987
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Z..., Sixten Y..., né le 4 octobre 1923 à Gustaf (Suède), de nationalité suédoise, demeurant
Source officiellesoc
613720bdcd580146773edfeb
1 décembre 1988
1 décembre 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gustaaf B..., demeurant à Ramboex (Haute-Savoie) Reignier ci-devant et actuellement ..., appartement
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0616DEC002578215
16 juin 2022
16 juin 2022
margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requêtes n os 25782/15 et 7927/19 Gustaaf
Source officielleRéférés civils
668c2bdb894f7f4d2e09f712
1 juillet 2024
1 juillet 2024
GUSTO C/ S.C.I. JEAN BART TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Monsieur B.
Source officiellecomm
61372306cd58014677404752
7 avril 1998
7 avril 1998
Roger Y..., entreprise individuelle à l'enseigne La Calèche, dont lesiège est Gustavia, ...
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2100355_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
juillet 2021, par lequel la maire de Nouméa a délivré à la SARL Apex un permis de construire en vue de réaliser un immeuble R+3+attique à usage d'habitation et de locaux commerciaux au 6 de la rue Gustave
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00899
14 novembre 2018
14 novembre 2018
Considérant que le graphisme consistant à faire figurer une guitare relève de la tendance rock qui date de plusieurs années, les sociétés Mango produisant un tee-shirt commercialisé en 2009 avec une guitare
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2600838_20260217
17 février 2026
17 février 2026
article L. 423-22 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, dès lors qu’il justifie d’une insertion scolaire particulièrement exemplaire, ayant intégré le centre de formation Gustave
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c33d
18 septembre 2008
18 septembre 2008
A. prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est Drève Gustave Fache 1 7700 MOUSCRON 01853 BELGIQUE Représentée par Maître FERRANTELLI loco de Maître DEUR avocat au barreau
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301420
26 novembre 2013
26 novembre 2013
donation-partage qui lui a été consentie par son père, Maurice Y... suivant acte du 14 janvier 1988 rectifié le 12 décembre 2002 ; que Maurice Y... avait recueilli ce bien dans la succession de son père Gustave
Source officielleCh4.3 JCP
6a1df6d5cdc6046d47c24b18
21 mai 2026
21 mai 2026
ECHIROLLES représentée par Maître Sabrina CUYNAT-BOUMELLIL de la SELARL CSCB, avocat au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDEUR Monsieur [O] [B] né le 25 Janvier 1962, demeurant 12 Rue Gusto
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007947269
12 décembre 1997
12 décembre 1997
la demande de la SARL SMTA et autres, annulé l'arrêté du 23 décembre 1992 par lequel le maire de Saint-Barthélémy a réglementé la circulation de certains véhicules et engins dans l'agglomération de Gustavia
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02135
10 octobre 2012
10 octobre 2012
DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief au attaqué d'avoir débouté Monsieur Gustavo X... de sa demande de dommages-intérêts pour discrimination.
Source officiellePage 46 sur 126