CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 168 résultats pour « Méziane »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372643cd5801467742434c

Cassation

16 février 2005

16 février 2005

ce dernier ; enfin, il convient de relever que Christophe C... a déclaré d'une part qu'il était entouré après avoir reçu le coup de couteau, lorsqu'il avait recouvré ses esprits, de Benjamin, Z..., Mélanie

Source officielle
CC

comm

6137220ccd580146773f9cf0

Cassation

11 janvier 1994

11 janvier 1994

(Hérault), 2 / la société civile Groupement Foncier Agricole de la Terre Mejean, dont le siège est situé chez M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200989

Cassation

24 octobre 2024

24 octobre 2024

société [48], dont le siège est [Adresse 46], [Localité 35] (Suisse), a formé le pourvoi n° J 21-22.195 contre l'ordonnance de référé rendue le 14 janvier 2021 par le tribunal judiciaire de Charleville-Mézières

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01532

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

X..., titulaire du baccalauréat professionnel en maintenance des systèmes mécaniques automatisés, a été engagé par la société Ateliers mécaniques et industries spéciales en qualité de technicien de maintenance

Source officielle
CC

civ3

60794d1a9ba5988459c480dd

Cassation

19 mars 2003

19 mars 2003

n° 1517 D), que Mmes X... et Y... ont exploité depuis 1977 un chalet situé sur la commune d'Orcières, destiné à la vente de "casse-croûte" et boissons ; qu'à cette fin, la régie des remontées mécaniques

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200448

Cassation

7 mai 2026

7 mai 2026

cour d'appel a rejeté sa demande d'inscription dans les spécialités « traduction Anglais » (H-02.02.01), « traduction Turc » (H-02.04.21), et « Cinéma, télévision, vidéo, audiovisuel, tous supports media

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d54ca3cdc6046d476fd2f1

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Par ordonnance du 22 septembre 2025, le juge des référés du tribunal judiciaire de CHARLEVILLE MEZIERES a ordonné le remplacement d'expert au profit de Monsieur [Z] [X].

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66964159f5112d8edd0582bf

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

notifiée le 03 juillet 2024; La période d'observation donnait lieu à l'établissement des certificats médicaux prévus par la loi : - le premier, signé le 03 juillet 2024 par le docteur [Z], évoquait la méfiance

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6682edfbd7288dcb2a00da5b

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Réticente et méfiante, la patiente n’a qu’une conscience partielle de ses troubles et n’accepte pas l’hospitalisation.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66843f7d8bcff606d9c39015

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

La patiente apparait méfiante et tient un discours qui véhicule un délire polymorphe à thème de grandeur et de persécution.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2200944_20220725

Administratif

25 juillet 2022

25 juillet 2022

C A et Mme D B, épouse A, représentés par Me Mezine, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 6 octobre 2021 des autorités consulaires françaises à Tunis (Tunisie) refusant de délivrer un

Source officielle
CC

cr

6079a8ae9ba5988459c4e6aa

Cassation

7 octobre 1975

7 octobre 1975

CHEVAUCHAIT LA LIGNE MEDIANE ET QU'ON NE SAURAIT LUI REPROCHER D'AVOIR RESPECTE LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE R24 EN TANGENTANT CETTE LIGNE MEDIANE ; D'AUTRE PART QUE, D'APRES LES CONSTATATIONS MATERIELLES

Source officielle
CC

cr

6079a8039ba5988459c4b9b0

Cassation

1 octobre 1980

1 octobre 1980

grief à X... de s'être avancé dans le carrefour alors que sa visibilité était masquée sur sa gauche par le car immobilisé et qu'un doute existe quant au point de savoir s'il a ou non dépassé l'axe médian

Source officielle
CC

civ2

607943629ba5988459c42256

Cassation

27 octobre 1976

27 octobre 1976

L'APPROCHE D'UNE INTERSECTION, LA ZONE DE CHOC CORRESPONDANT, SELON L'ARRET, AU DEBOUCHE DE LA ROUTE ET DE LA DEVIATION VERS UNE LOCALITE, ET ALORS QUE LA POSITION DU VEHICULE DE VALLA, PAR RAPPORT A L'AXE MEDIAN

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

69f44596cdc6046d472ebf1b

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Hervé GOUDOT, greffier, Le 30 avril 2026 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [N] [O], demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Benjamin MEZIANE, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
CC

civ3

6079436e9ba5988459c42400

Cassation

2 février 1977

2 février 1977

POUR UNE DUREE DE 18 ANS UN DOMAINE AGRICOLE DIT "FERME DE MEZIAN" ; QUE CES DERNIERS ONT, LE 6 DECEMBRE 1968, CONSTITUE AVEC LEKEUX, EXPLOITANT D'UNE FERME VOISINE, UN GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100526

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

Sur le rapport de Mme Canas, conseiller référendaire, les observations de la SCP Richard, avocat de Mme X..., de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société 17 Juin média, de la SCP Ortscheidt, avocat

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6a1a72dbcdc6046d47746f89

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

MEDIA MARKETING CONSEIL, agissant en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 1] Immatriculée au rcs de Paris sous le numéro 800 516 627 Représentée

Source officielle
CA

TARIFICATION

678b47088cafc520068c15bd

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

RG 24/02804 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JDZE Décision attaquée : du en date du dans l'affaire portant le n° RG APPELANTE S.A.S. [3] AT de Monsieur [V] [G] Représentée par Me Rachid MEZIANI

Source officielle
CC

civ2

60794c7f9ba5988459c45a65

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

X..., arrêté sur la voie médiane, avant d'emprunter un chemin vers la gauche ; que M. Y..., qui suivait la voiture de M. Z..., a heurté le véhicule de M.

Source officielle

Page 46 sur 559

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.