Stéphane NAVARRO * Mme Laura LI VECCHI Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel

BPCE FINANCEMENT [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Eric BOHBOT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire D0430 Nous Monsieur Patrick NAVARRI, Vice-président, juge de la mise

suivante, après que la cause a été appelée en audience publique du vingt et un Juin deux mille onze dans l'affaire opposant : Mme Maria Térésa X... ... 75019 PARIS Représenté par : Me Guillaume NAVARRO

francs à titre privilégié et de 53 034 francs à titre chirographaire ; que le représentant des créanciers a contesté le caractère privilégié du premier élément de la créance, au motif que le privilège navait

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 décembre 2021, des pièces du 10 février 2022, et un mémoire en désistement, enregistré le 3 juin 2022, Mme C A, représentée par Me Navarro

Fernandez, Donald Y... et Edward I... pour "contrebalancer" les dépositions des nommés F..., A..., Navarro et Stitzer, individus ayant travaillé avec Georges D... aux Etats-Unis, lesquels, entendus dans

[S] [C] Mme [V] [C] épouse [K] AVOCATs DEFENDEURS défaillant représenté par Me Laurent CHAPOT - #C 0614, Me Emna FARAH - DE MATOS - #K0107 représentée par Me Olivier DESANDRE NAVARRE - #B0187 ORDONNANCE

requête, enregistrée le 9 août 2021, Mme B A, représentée par Me Hardouin demande au tribunal : 1°) d'annuler la sanction disciplinaire prise à son encontre par la proviseure du lycée Marguerite de Navarre

A, titulaire d'un mandat de délégué syndical, au motif que celui-ci avait établi de faux documents de prépaye pour le service de navettes, assuré par son fils et destiné au transport des équipages de la

: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [B] [Y] né le 03 Octobre 1993 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: [6] Présent assisté de Me Romana LAURINI-NAVARRE

Mamoudzou et explique qu'il n'existe pas d'alternative pour se rendre sur le lieu de convocation, faute de parkings relais, compte de tenu de l'insuffisance des transports en commun et en particulier des navettes

- MME MARGUERITE LAROCHE-NAVARRON, PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL DES LABORATOIRES LAROCHE-NAVARRON, ... A PUTEAUX HAUTS-DE-SEINE .

Navarre fixées au 25   mai 2003.

pour pouvoir rejoindre les pistes, navette qui ne passe que toutes les 15 minutes.

pour pouvoir rejoindre les pistes, navette qui ne passe que toutes les 15 minutes.

dirigeant de l'entreprise individuelle [Y] [Q] GALLERY située [Adresse 5] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 6], de nationalité française demeurant [Adresse 2] [Localité 1] SARL GALERIE ENRICO NAVARRA

comparant, DÉFENDEUR : Mme [D] [X] née le 27 Octobre 1961 à actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier Spécialisé CHARLES PERRENS, régulièrement convoquée, comparante assistée de Me Amandine NAVARRO

SELAS LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0483 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Anne-Cécile SOULARD, Vice-présidente, Monsieur Patrick NAVARRI