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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Section - 1re Chambre
DTA_2112252_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
bâtiments ne doivent pas porter atteinte à la composition architecturale de la façade et ne pas altérer les éléments de modénature existants tels que : chaînes d'angle, chaînages verticaux, piles ou pilastres
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107908_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Les clôtures doivent présenter une hauteur maximale de 1,50 m, hors pilastre. Cette hauteur est portée à 2 mètres pour le secteur UB(b).
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107911_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Les clôtures doivent présenter une hauteur maximale de 1,50 m, hors pilastre. Cette hauteur est portée à 2 mètres pour le secteur UB(b).
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102980_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
supplémentaires, que la façade sur cour sera reconstruite à partir des pierres d'origine et que la construction d'une façade en pierre semi-porteuse permettra de restituer une composition rythmée de pilastres
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2404477_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
éléments décrits dans sa réclamation contentieuse, à savoir i) la totalité des volets et portail d'entrée bois à changer, ii) le ravalement des façades et la consolidation des murs extérieurs (notamment pilastres
Source officielle17e Chambre B
5fdd3d65369763a5e5fb8769
27 septembre 2018
27 septembre 2018
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 21 Juin 2018 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre, et Madame Sophie PISTRE
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6968f3e8cdc6046d4766799f
14 janvier 2026
14 janvier 2026
n'est pas remise en cause par la jurisprudence constante qui prévaut en droit de l'Union ainsi qu'il résulte de la jurisprudence de la Cour de Justice (en ce sens, arrêts du 17 février 1993, Poucet et Pistre
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
66b45f9bc979aae19b191c74
7 août 2024
7 août 2024
n'est pas remise en cause par la jurisprudence constante qui prévaut en droit de l'Union ainsi qu'il résulte de la jurisprudence de la Cour de Justice (en ce sens, arrêts du 17 février 1993, Poucet et Pistre
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
66b45f9bc979aae19b191c7a
7 août 2024
7 août 2024
n'est pas remise en cause par la jurisprudence constante qui prévaut en droit de l'Union ainsi qu'il résulte de la jurisprudence de la Cour de Justice (en ce sens, arrêts du 17 février 1993, Poucet et Pistre
Source officielle1ére chambre B
68659fb172b7e1b6bf1e22af
2 juillet 2025
2 juillet 2025
URBAN NEST 6 rue Maréchal Joffre 06400 Cannes non comparante et non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE UNIQUE Président : Madame PISTRE, Vice-Présidente Greffier : Monsieur BASSEZ Vu l’
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
653a0706d0451e8318d0ec3f
25 octobre 2023
25 octobre 2023
sens des articles 85 et 86 du traité, ne vise pas les organismes chargés de la gestion de régimes de sécurité sociale tels que ceux décrits dans les jugements de renvoi» (CJCE, 17 février 1993, [M] et Pistre
Source officielle17e Chambre B
6034f7a2e4ac2e2567710a12
23 juin 2016
23 juin 2016
L'affaire a été débattue le 19 Avril 2016 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Sophie PISTRE
Source officielle17e Chambre B
603681e6575dd92527699f39
15 octobre 2015
15 octobre 2015
L'affaire a été débattue le 01 Septembre 2015 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Sophie PISTRE
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00380_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
B, représenté par Me Pitras, demande à la cour : 1°) de réformer le jugement n° 1908940 du 1er décembre 2020 en ce que le tribunal administratif de Lyon n'a pas fait droit à l'intégralité de ses prétentions
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00381_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
B, représenté par Me Pitras, demande à la cour : 1°) de réformer le jugement n° 1908939 du 1er décembre 2020 en ce que le tribunal administratif de Lyon n'a pas fait droit à l'intégralité de ses prétentions
Source officielle7ème chambre
DTA_2207606_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Victor Pouget-Vitale, rapporteur public, - les observations de Me Verdin, avocat des requérants, - les observations de Me Muller-Pistré, avocate de la commune de Rosheim.
Source officielle3ème chambre
DTA_2200252_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 14 décembre 2022, le centre hospitalier intercommunal Nord-Ardennes, représenté par Me Muller-Pistré, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 4 000
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03563_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 novembre 2023, le centre hospitalier d'Albertville-Moûtiers, représenté par Me Muller-Pistré, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge
Source officielle7ème chambre
DTA_2300754_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Victor Pouget-Vitale, rapporteur public, - les observations de Me Muller-Pistré, avocate de la société BMS patrimoine ; - et les observations de M.
Source officielle1ère Ch. procédure écrite
697db63ecdc6046d475d89bf
12 janvier 2026
12 janvier 2026
068 111, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège, représentée par Maître Marie-pascale CORBET de la SCP PIANTA
Source officiellePage 46 sur 56
PIASTRA ECHANGEUR
18/08/2026
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PIASTRA, Maximilien, Bernard, Georges
15/04/2026
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CHEVALINE PIASTRA
15/02/2026
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PIASTRA - MOLLET - PREVERT
24/10/2023
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PIASTRA - MOLLET - PREVERT
15/02/2023
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