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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES 1ère Section
662fe0ceb89538338ecdcd2a
29 avril 2024
29 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 50D Minute n° 24/395 N° RG 23/01764 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YFZN 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le29/04/2024 àMe Alexis GAUCHER-PIOLA
Source officiellePCP JCP fond
66980becb60c111a421beecb
16 juillet 2024
16 juillet 2024
: #L0245 DÉFENDERESSE Madame [R] [D] [M], demeurant [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Frédéric GICQUEL, Juge, juge des contentieux de la protection assisté de Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66162be899851e0008f1e772
9 avril 2024
9 avril 2024
Le fait que l'assignation n'ait pas été accompagnée des pièces que la société Loxam entendait produire devant le tribunal n'est pas une cause d'annulation de l'assignation.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
602d26abe417ae3d89dee0ad
16 février 2021
16 février 2021
DESCHAMPS Me PRENEUX RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 FEVRIER 2021 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle2ème chambre
DTA_2002496_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 mars 2022, le centre communal d'action sociale de la Garde, représenté par Me Alexis Kieffer, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021242901
5 novembre 2009
5 novembre 2009
Jean-Pierre A, demeurant ...; M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6438f35ba942a604f5e93864
13 avril 2023
13 avril 2023
B., faisant état des remarques faites par M. et Mme [I] sur son travail et sur celui de son collègue (pièce 12) ; - la pétition de 83 locataires en soutien de Mm [N] et de M.B. (pièce 7).
Source officielleJuge unique (Chambre 2)
DTA_2303293_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielleJuge unique (Chambre 2)
DTA_2202708_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielleJuge unique (Chambre 2)
DTA_2200560_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielleChambre Commerciale
64d721173f645ad96951bab0
11 août 2023
11 août 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS 2ème chambre commerciale, économique et financière e.mail : [Courriel 6] N° RG 22/01966 - N° Portalis DBVN-V-B7G-GUGW Copies le : 11 août 2023 à la SELARL DEREC Me Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1f4
7 février 2008
7 février 2008
ayant pour avocat Me Stéphane CATHELY, du barreau de PARIS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 13 Février 2007 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Monsieur Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd9456c
25 avril 2019
25 avril 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 25/04/2019 Me Alexis DEVAUCHELLE Me Thierry GIRAULT ARRÊT du : 25 AVRIL 2019 No : 159 - 19 No
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69fad43bcdc6046d47c00a6b
5 mai 2026
5 mai 2026
immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 479 019 705, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Maître Alexis
Source officielleChambre Commerciale
66ff85aca4ff9ec259c09681
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE Vu la déclaration du 17 avril 2024 par laquelle la S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a523
11 janvier 2007
11 janvier 2007
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 11 janvier 2007 Arrêt no-BG / SP- Dossier n : 06 / 02433 Adrien X..., Pierre X..., Aimée X..., Maurice X... / Albert Y...
Source officielle1ère Chambre
DTA_1808922_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100571
11 mai 2017
11 mai 2017
... - Stéphane A... - Ludovic M..., anciennement dénommée société Pierre Chatelllin - Gérard B... - Alexis Offroy - Jean-Philippe Z... - Stéphane A..., société civile professionnelle, dont le siège est
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007940540
30 décembre 1996
30 décembre 1996
LECURIEUX-LAFFERRONNAY à leur verser la somme de 16 425 F au titre de l article 75-I de la loi du 10 juillet 1991 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu la loi n° 91-647 du 10 juillet
Source officielleChambre 1-11 référés
69f44866cdc6046d472ef0fb
30 avril 2026
30 avril 2026
DEMANDEURS Monsieur [C] [S], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Alexia BRETON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [A] [S], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Alexia BRETON,
Source officiellePage 46 sur 240
COUDRET, Alexis, Pierre-Yves, LA BONNE table
Modification survenue sur l'activité. Cession sous acte authentique en date du 29/06/2026, Adresse du nouveau propriétaire: 17 Rue de la Poste 17100 Saintes
12/07/2026
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SARL PIERRE ALEXIS HERMET
09/07/2026
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Berthet bossola, Arnaud, Alexis, pierre
09/07/2026
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GLEMAU, Corentin, Pierre, Alexis, Stanislas
09/07/2026
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Daudre, Alexis Pierre Louis
08/07/2026
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