correspondant à des dépenses faites dans les magasins, restaurant ou parcs d'attraction suivants : Virgin Megastor, Decathlon 90, Super U, Intermarché, Leclerc, Parc Astérix, Fnac Etoile, Pharmacie, Géant, Le Train

du Code civil ; Mais attendu qu'ayant constaté que les époux avaient des revenus et des capitaux très largement supérieurs à la moyenne, justifiant pour l'épouse, délaissée à l'âge de 55 ans, un train

des services de la police municipale ; la lecture du procès-verbal établi par les gendarmes de Meylan confirme l'existence du contrôle par les policiers municipaux d'Annie X... alors qu'elle était en train

qu'elle persiste à soutenir que le 7 mai 2003, vers 16 heures, jour et heure auxquels Jacqueline Z... situe l'agression, elle se trouvait dans un établissement d'enseignement rue Joseph Rey à Grenoble en train

descriptif complet de ce que seraient ses conditions selon vos souhaits, lequel ne dépend en rien de la formulation contractuelle donnée à la collaboration, sur un domaine distinct, que nous sommes en train

conditions de vie semblables jusqu'au divorce ; qu'en énonçant que l'attribution d'une telle pension impliquait que soit caractérisé seulement l'état de besoin de l'époux créancier compte tenu du train

des circonstances dans lesquelles il en aurait ensuite été licencié, alors même qu'il y conservait d'importantes fonctions, deux mois seulement après la date de l'ordonnance de non-conciliation, du train

une mauvaise volonté délibérée ; de sorte qu'en considérant que le fait, durant une période limitée (mois de janvier de 2018), de ne pas décrocher à tous les appels téléphoniques entrants, de laisser traîner

invitée, avant d'écarter tout manquement de la banque à son obligation de conseil, si celle-ci n'aurait pas dû recommander un placement sur un support à capital garanti pour financer leurs impôts et leur train

Par un mémoire en défense enregistré le 14 décembre 2022, le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires conclut au rejet de la requête.

[K] représentant légal de la SAS IDEAL TRANS s'est présenté à l'audience et a été entendu en ses explications.

sociale a été reconnue entre la société Logistique transport (Logistrans) et les sociétés Serta services transport affrètement, Serta Nord, Serta Rhône-Alpes, Transport service route (TSR) et Livra trans

sociale a été reconnue entre la société Logistique transport (Logistrans) et les sociétés Serta services transport affrètement, Serta Nord, Serta Rhone Alpes, Transport service route (TSR) et Livra trans

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Trans

Par un mémoire enregistré le 4 mai 2022, la ministre de la transition écologique conclut au rejet de la requête. Elle fait valoir que les moyens soulevés par le requérant ne sont pas fondés.

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 avril 2017, à la suite du refus opposé par le ministre de la transition écologique

. - Taxation forfaitaire d'après les éléments du train de vie [article 168 du C.G.I.].

Le 20 octobre 2025, la société KEOBIZ a répondu, par courriel, qu'elle était « en train de faire le nécessaire quant au remboursement des pénalités 5.373 € ».