Cette interdiction doit être affichée en caractères apparents. Objet du contrôle : - affichage visible de l'interdiction de feu dans les zones à risques. 4.5.

Article Annexe I

—

Cette interdiction est affichée en caractères apparents.

Article 221-II-2/4

—

Une consigne écrite doit être affichée au poste d'utilisation sur la nécessité de refermer les bouteilles après usage. 2.3 Dispositions relatives à l'huile de graissage 2.3.1 Les mesures prises pour le stockage, la distribution et l'utilisation de l'huile

Article Annexe I

—

Cette interdiction est affichée en caractères apparents. 4.6. " Permis d'intervention" et/ou "permis de feu" Dans les parties de l'installation visées au point 4.3, tous les travaux de réparation ou d'aménagement conduisant à une augmentation des risques

Article Annexe I

—

Cette interdiction est affichée en caractères apparents.

Article Annexe I

—

Cette interdiction est affichée en caractères apparents.

Article Annexe I

—

Cette interdiction est affichée en caractères apparents en limite de zone. Objet du contrôle : - affichage de l'interdiction de feu en caractères apparents en limite de zone. 4.6.

Article Annexe, art. 23

—

Il établit le procès-verbal de l'élection qui est affiché au siège de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières.

LEGIARTI000027993579

—

Il est attendu que le projet fasse l'objet de cofinancements et que les moyens déjà accordés ou qui le seront par les porteurs soient affichés avec précision, en particulier en termes de ressources humaines.

Article Annexe

—

La communication entre le système de signalisation et le train est réalisée : - soit par une information ponctuelle donnée depuis le sol au moyen d'un signal visuel ; - soit par une information continue affichée dans les cabines de conduite des engins

LEGIARTI000025402875

—

En outre, le concessionnaire fera parvenir à chaque mairie un avis à afficher durant les deux semaines précédant le jour prévu pour la signature du procès-verbal ; le concessionnaire demandera au maire un certificat d'affichage.

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Lorsqu'un organe de service est conçu et construit pour permettre plusieurs actions différentes, c'est-à-dire que son action n'est pas univoque, l'action commandée est affichée en clair et, si nécessaire, fait l'objet d'une confirmation.

Article Annexe 4 (suite)

—

EQ50 Dans un autobus, le nombre maximum de voyageurs pouvant être transportés debout doit être affiché à l'intérieur du véhicule. Vrai ou faux ?

Article Annexe 4

—

EQ50 Dans un autobus, le nombre maximum de voyageurs pouvant être transportés debout doit être affiché à l'intérieur du véhicule. Vrai ou faux ?

Article TABLEAU A

—

Affiches (Entrepreneur de la pose et de la conservation des). Agaric (Marchand d'). Agent dramatique. Aiguilles, clefs et autres petits objets pour montres ou pendules (Fabricant d’) pour son compte. Allumettes chimiques (Fabricant et marchand d').

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

—

Des renseignements clairs indiquant les espaces desservis doivent être affichés sur le tableau de commande et le tableau des indicateurs ou à côté de ceux-ci. 2.4.1.4.

Page 46 · 925 résultats

← Précédent Suivant →