à travailler dans ces conditions aurait occasionné un choc à l'origine de ses lésions physiques et psychiques ; qu'au demeurant, personne ne peut attester du malaise invoqué par l'assurée qui a continué

A soutient qu'il vit en France depuis quatre ans, qu'il travaille à temps plein et qu'il a noué des relations importantes sur le territoire français, qu'il souhaite s'y établir pour continuer à travailler

Force est pourtant d'observer : - que l'intéressée a continué à travailler normalement jusqu'à 10 heures soit pendant près de deux heures - que la direction n'a été informée de tout ceci qu'à 14 heures

doit être fondé sur un motif réel et sérieux ; que le motif réel doit être à la fois existant, exact et objectif et que le motif sérieux est un motif d'une certaine gravité rendant impossible la continuation

Eric B... vous a expliqué que les salariés et les clients de la concession de Gap I... de Limoges ne souhaitaient pas continuer à travailler avec vous, compte tenu de votre « comportement dépourvu d'exemplarité

puisque le salarié a continué à travailler dans la société jusqu'à la fin du mois de février 2014 ; que ce premier grief devra donc être écarté ; 2) mauvaise qualification chauffeur livreur au lieu de

son travail et de cotiser pour sa retraite, et au couple de continuer à vivre à [Localité 2].

la société FAGERHULT FRANCE de l'existence de cette société REFLEXIONS RUSSIE, dont Mme [G] atteste qu'elle est la directrice générale et qu'elle a été rachetée par Monsieur [D] le 7 avril 2009, a continué

incompatibles avec son emploi de stérilisateur à la clinique du Bois, située à Lille, il n'apporte aucun élément probant au soutien de ses allégations et a d'ailleurs déclaré lors de l'audience pouvoir continuer

sur les bases de la pension à laquelle il aurait pu prétendre s'il avait continué son travail à temps plein, la cour d'appel a violé l'article 1147 du code civil ; 2°/ qu'en ne répondant pas aux conclusions

, qu'entre les mois d'octobre 1999 et juillet 2003 il a continué à travailler activement sur l'exploitation alors que sa compagne était la seule à en tirer les fruits puisqu'elle a perçu 43. 100 € au titre

commencement dudit préavis de sorte que le salarié était en droit de réclamer un rappel d'indemnité compensatrice prenant en compte la quote-part des commissions qu'il aurait dû percevoir s'il avait continué

l'article 20 de la loi nº 2020-473 du 25 avril 2020, pouvaient être placés en position d'activité partielle, à compter du 1er mai 2020, les salariés de droit privé se trouvant dans l'impossibilité de continuer

Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis : Attendu que selon l'arrêt attaqué, (Amiens, 9 novembre 1995), Mme D... a travaillé jusqu'à

Enfin, la Cour constate que le requérant avait continué de travailler à la TEK et fait l'objet de plusieurs promotions (paragraphes 21-23 ci-dessus).

Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu que Mme X..., agent de production de la société Carbone Lorraine Cefilac, a dû, en conséquence d'un accident du travail

entendu la scène décrite par Monsieur [C] [T] ; - rien ne permet d’exclure une cause étrangère à la pathologie déclarée par Monsieur [C] [T] ou l’existence d’un état antérieur ; - Monsieur [C] [T] a continué

Le 22 février 2019, le conseil de prud'hommes a rendu son jugement en ces termes : REQUALIFIE la période continue de travail du 9 mars 2015 au 8 novembre 2016 en contrat à durée indéterminée.

accompli, puisque dans ses deux courriels, en date des 28 mai et 3 juin 2003, il réitérait ses reproches à son employeur mais lui déclarait être disposé à continuer le travail si ses conditions financières

SUR LE MOYEN UNIQUE, EN CE QU'IL CONCERNE LES PRESTATIONS EN NATURE DE L'ASSURANCE MALADIE : ATTENDU QUE CRISPINI QUI AVAIT INTERROMPU SON TRAVAIL POUR CAUSE DE MALADIE LE 8 NOVEMBRE 1966 EST DECEDE SANS