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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Quatrième Chambre
6712a4aad207776a5907d879
14 octobre 2024
Le [Date décès 8] 2007, [B] [Y] est décédée d’une pneumonie sévère.
2e Chambre
615e0ce4c25a97f0381f4b24
22 janvier 2015
chirurgicale dont le risque pour les patientes n'est pas négligeable ; - la diffusion de silicone dans l'organisme peut également conduire à la survenue de complications locorégionales.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:1108JUD001896807
8 novembre 2011
L’intervention se termina à 12 h 10 et la requérante se réveilla dix minutes plus tard. 17.
3ème chambre
DTA_2002683_20230831
31 août 2023
Par un mémoire en intervention, enregistré le 15 juin 2021, la Mutualité sociale agricole (MSA) Bourgogne, représentée par son directeur en exercice, conclut à ce que le centre hospitalier de Mâcon soit
6e Section - 2e Chambre
DTA_2401714_20251219
19 décembre 2025
Elle a également dû être opérée le 15 novembre 2022 pour une cure d’éventration consécutive à la laparotomie.
ECLI:CE:ECHR:2014:0422JUD007386910
22 avril 2014
France (n o 1) (déc.), n o 64666/01, CEDH 2001 ‑ VI, Sawoniuk c. Royaume-Uni (déc.), n o   63716/00, CEDH 2001 ‑ VI, et Priebke c. Italie (déc.), n o 48799/99, 5 avril 2001).
Sociale D salle 3
6639c3cb941311000823867b
19 avril 2024
Compte tenu de la nature de la blessure, il a été transporté à l'hôpital où il a fait l'objet d'une intervention chirurgicale en anesthésie locale (nettoyage du tendon et du nerf du doigt) avant d'être
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01140_20240620
20 juin 2024
chirurgicales, de nombreuses séances de rééducation, de l'allongement de la période d'hospitalisation et de l'état neurologique de l'enfant.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_18BX02569_20230202
2 février 2023
Elle a subi une première intervention chirurgicale le 1er décembre 2011 pour remédier à son insuffisance rénale avant que ne soit traité le sarcome d'Ewing.
6ème chambre
DTA_2007630_20230524
24 mai 2023
Par la présente requête, ils demandent au tribunal de condamner le CHRU de Lille à les indemniser des dommages consécutifs à la prise en charge de M. I dans cet établissement.
1ère CHAMBRE CIVILE
69f1a0efcdc6046d47ee6b56
28 avril 2026
Il présentait un syndrome de stress post-traumatique consécutif à l'accident du 16 octobre 2017.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2108739_20230317
17 mars 2023
D ; qu'aucun droit à indemnisation n'est d'ailleurs ouvert à ce dernier au titre de la solidarité nationale en sa qualité de victime indirecte, en l'absence de décès de sa compagne.
CTX PROTECTION SOCIALE
68ba05ccbfb6c7973608f919
7 juillet 2025
Consécutivement à cet accident la caisse a été amenée à servir une rente calculée sur un taux d’incapacité pennanente partielle de 40 %. Le taux par Monsieur [N] a été réévalué judiciairement à 45%.
Chambre sociale 4-6
69731304cdc6046d4762ba71
22 janvier 2026
De façon générale, il en ressort que les TMS chez les chauffeurs de bus sont ' consécutifs à des facteurs de risque biomécaniques ( efforts, posture maintenue dans le temps, postures inconfortables ou
Chambre Civile
68873e29fd945271d12771fc
28 juillet 2025
L'expert a quantifié ce préjudice à la valeur 2,5 sur une échelle allant de 1 à 7 en raison d'une intervention chirurgicale au niveau du genou et d'une immobilisation de plusieurs semaines de son membre
2ème Chambre Cab1
6a10a58dcdc6046d479b44b4
22 mai 2026
Les souffrances endurées sont donc non seulement les douleurs physiques du choc, de la réanimation, des interventions chirurgicales et de leurs suites, mais aussi celles induites par les séances de rééducation
3e chambre
603320692c907491efb7455a
21 septembre 2017
dans le certificat médical initial concernant la main gauche et l'intervention étant survenu 2,5 mois après l'accident du 11 mars 2008, les douleurs du genou gauche ressenties le jour de l'accident et
1ère Chambre
653a06f2d0451e8318d0ebef
24 octobre 2023
chirurgicale cardiovasculaire.
65a82729228119c903223118
15 janvier 2024
Il en est de même s’agissant de l’intervention d’une mutuelle.
65c3d666c432ce7d11a6897c
29 janvier 2024
La caisse a reconnu l’imputabilité du décès survenu le 9 septembre 2015 à la maladie professionnelle. La caisse a attribué à M.
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