Codes de loi français

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Hémiplégie majeure : station debout impossible, membre supérieur inutilisable, déficit cognitif important (dont aphasie). 90 % Hémiplégie spastique : marche possible avec cannes, membre supérieur inutilisable, selon l'importance du déficit cognitif

LEGIARTI000049821399

L'ensemble des opérateurs est tenu au respect du présent cahier des charges, qui présente successivement : -les finalités et les publics bénéficiaires du conseil en évolution professionnelle ; -l'offre de services du conseil en évolution professionnelle

Article Annexe

La provision initiale et les ajustements successifs qui constituent cette dotation annuelle sont versés sur le compte spécial prévu à l'article 29 de la loi du 10 juillet 1991 susvisée.

Article Annexe

d'élaboration des projets afin que l'attention des élèves puisse se fixer sur les points importants pour s'approprier, progressivement, les notions de stratégie et de recherche ; - de proposer des recherches brèves et diversifiées pour mettre successivement

Article Annexe 2

. ▪ Communication écrite L'étude de la communication écrite peut s'articuler selon deux approches tantôt successives, tantôt alternées : - observation et analyse d'écrits professionnels réels : cette observation de supports variés (mémos, lettres, notes

Article Annexe

Est considéré comme conditionneur semi-continu tout opérateur qui conditionne au moins une fois par semaine pendant plus de trois mois dans l'année et moins de neuf mois successifs dans l'année.

Article Annexe V

Le domaine concerné touche uniquement à la préparation du travail dans les actes successifs de la fabrication, du montage, de la finition et du contrôle des pièces.

LEGIARTI000027648252

Protocole expérimental : document daté, intégrant, le cas échéant, les modifications successives et décrivant le ou les objectifs, la conception, la méthode, les aspects statistiques et l'organisation de la recherche. 82.

Article Annexe

et la stabilité et à prévenir la contamination ; - lot de semence de travail : une culture d'un micro-organisme dérivée du lot de semence primaire et destinée à être utilisée dans la production ; - système de lots de semence : ensemble des lots successifs

LEGIARTI000026833773

longueur, diamètre, en boucle ou en épis), des vannes, des systèmes d'interface (soupe, air, eau, bouchons...), des modalités d'utilisation du système de distribution (rinçage, recyclage, interface...), du volume résiduel (volume de mélange entre menus successifs

Article Annexe 5

Transport de marchandises : organiser correctement le chargement en fonction de l'itinéraire et, dans le cas de livraisons multiples, des déchargements successifs. Adapter sa vitesse.

LEGIARTI000034846415

La procédure d'homologation comprend les phases successives suivantes : Ces différentes phases sont détaillées ci-après.

Article Français

Plutôt que de disperser l'approche lexicale en ensembles thématiques successifs, on s'attache à organiser l'enseignement du lexique selon différents niveaux d'analyse: la structuration lexicale (préfixe, suffixe, radical, modes de dérivation, néologismes

LEGIARTI000024744027

Principe de permanence des méthodes La cohérence des informations comptables au cours des périodes successives implique la permanence des règles et des procédures comptables.

LEGIARTI000024751067

Principe de permanence des méthodes La cohérence des informations comptables au cours des périodes successives implique la permanence des règles et des procédures comptables.

Article Annexe

La diversité des contrats sera approchée au travers d'exemples simples pour en inférer quelques éléments de classification et en montrer l'intérêt : synallagmatique ou unilatéral, à exécution instantanée ou successive, de gré à gré ou d'adhésion, individuel

Article Annexe

piste conforme au schéma B de la figure 1.7 (D) excède 60 m, les inscriptions " CAT II " ou " CAT III ", selon le cas, sont apposées sur la chaussée le long des marques de point d'attente avec un intervalle de 45 m au maximum entre deux inscriptions successives

Article (suite)

. - Pour les autres aéronefs : La demande d'agrément comporte deux étapes successives : Transmettre, au moins un mois avant le premier vol, la lettre et le formulaire de demande d'agrément présentés ci-après, à la Division

LEGIARTI000023732833

Les alambics utilisés sont constitués de trois vases maximum à chargement successif et d'au maximum trois colonnes de concentration montées en série. Les vases de distillation sont en cuivre.