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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00625_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 octobre 2022. 2
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01237_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 novembre 2022. 2
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02724_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 novembre 2022. 2
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03554_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 janvier 2023.
Source officielle10ème - 9ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042499844
4 novembre 2020
4 novembre 2020
l'Assemblée constituante des 22 novembre et 1er décembre 1790 ; - le décret n°93-124 du 29 janvier 1993 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Isabelle
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02568_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31octobre 2022. 2
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200069
13 janvier 2011
13 janvier 2011
LE MOYEN reproche à l'arrêt attaqué : D'AVOIR alloué à Monsieur Alexandre X..., Mademoiselle Mélanie X... et Mademoiselle Isabelle X... en leurs qualités d'héritiers de Monsieur José X..., la somme de
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00662_20241209
9 décembre 2024
9 décembre 2024
Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président-assesseur, - Mme Isabelle Ruiz, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 décembre 2024. 2
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01266_20241209
9 décembre 2024
9 décembre 2024
Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président-assesseur, - Mme Isabelle Ruiz, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 décembre 2024. 2
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01599_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 décembre 2023. 2
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02766_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 21 mai 2024. 2
Source officielle3ème chambre
DTA_2402027_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Alexandre Lombard, premier conseiller, Mme Le Toullec, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 janvier 2025.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0628DEC001860814
28 juin 2016
28 juin 2016
xa0; 600 EUR (neuf mille six cents euros) 35872/14 05/05/2014 Iveta Rosa VITAL ROSADO CARDOSO 13/08/1957 Abrantes Gilberto Mendes VITAL CARDOSO 21/04/1977 Odivelas Helena Isabel
Source officielleChambre Sociale
62c7cacdcb8dca058e3e7dd4
7 juillet 2022
7 juillet 2022
362 471, prise en la personne de son gérant, en exercice, et de tous autres représentants légaux domiciliés ès-qualité au siège social [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908d6
15 juillet 2013
15 juillet 2013
Alexandre Y..., caissier aux jeux traditionnels, salarié du casino en CDD depuis le 8 janvier 2008 a dérobé la somme de 95 470 euros dans le coffre fort des jeux traditionnels.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:1016DEC000526210
16 octobre 2012
16 octobre 2012
Françoise Elens-Passos Isabelle Berro-Lefèvre Greffière adjointe Présidente Annexe N o Requête N o Introduite le Requérant Date de naissance Lieu de résidence Représenté par
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:1023DEC003271611
23 octobre 2012
23 octobre 2012
Françoise Elens-Passos Isabelle Berro-Lefèvre Greffière adjointe Présidente Annexe N o Requête N o Introduite le Requérant Date de naissance Lieu de résidence Représenté par
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695
28 juin 2017
28 juin 2017
Maitre, 88°/ Mme Bernadette ZZZZ..., 89°/ Mme Isabelle AAAA..., 90°/ M. Thierry BBBB..., 91°/ M.
Source officielle1ère chambre
68df5bd8cf4e7f1c37e1cca9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2025 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal de proximité de Pertuis en date du 18 avril 2024, N°1123000192 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle
Source officielle1ère chambre
6973683dcdc6046d4769fa4c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
chambre ARRÊT DU 08 JANVIER 2026 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 13 février 2024, N°22/02540 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle
Source officiellePage 47 sur 133
SELARL DU DOCTEUR ALEXANDRE ISABELLE
25/06/2026
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BIENFAIT, Sébastien Alexandre René, LEPLAT, Amélie Gabrielle Simone, Jupille, Isabelle Patricia, Tessari, Laurent
Suivant acte reçu par Maître Séverine FILAINE, Notaire associée de la société d'exercice libéral par action simplifiée dénommée « SEVERINE FILAINE - MELANIE DURBECQ » titulaire d'un Office notarial à ROCROI, 3 rue des jardins Laramé, le 24 octobre 2025 ; 1. Monsieur Laurent TESSARI. demeurant à LE CHATELET SUR SORMONNE (08150), 10 rue du Château 2. Madame Isabelle Patricia JUPILLE, demeurant à LE CHATELET SUR SORMONNE (08150), 10 rue du Château ; Ont vendu à : 1. Monsieur Sébastien Alexandre Ren
21/11/2025
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SELARL DU DOCTEUR ALEXANDRE ISABELLE
06/07/2025
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HOLSENBURGER, Alexandre, HASCOET, Isabelle
Dépôt de l'état des créances — Dépôt de l’état des créances au Tribunal judiciaire de 57125 Thionville, où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication. N° RG : 23/00054
08/06/2025
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LANDRAIN, Isabelle, Francoise, Michelle, LANDRAIN ALEXANDRE
21/05/2025
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