EXPOSÉ DES PRÉTENTIONS ET DES MOYENS Par conclusions notifiées par RPVA le 6 mai 2024, M.

Copie délivrée à : - Me PAUTONNIER - Mme [J] [L] Le : JUGEMENT DE DESISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Audience publique du 06 Octobre 2025 Sous la présidence de Madame Marie

Localité 2] Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER Le SIX AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Jean-Luc PROUZAT, président de chambre, assisté de Audrey

QUATRE à NEUF HEURES  ; À l'audience publique des Saisies Immobilières du Tribunal Judiciaire d'EVREUX, tenue au Palais de Justice de ladite ville, par Marine DURAND, Juge de l’Exécution, Assistée de Audrey

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DE DESISTEMENT du 29 Mars 2011 MINUTE No RG N : 10/ 08352 Affaire : Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de LILLE, décision

L'avis de fixation a été adressé à l'appelante le 2 mai 2025.

2017 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 07 février 2018 Date de mise à disposition : 29 mars 2018 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Aude RACHOU, président

de GRENOBLE INTIMEE : Association LES PATTIERS ISEROIS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Audrey

Il sollicite également la condamnation de l’agent judiciaire de l’Etat aux dépens, avec droit de recouvrement direct au profit de Maître Audrey Kalifa.

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Delphine Duprat, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Rôle : 2019F00063 Expertise : M., [O], [Y], [M] SARL PIERRINE HOLDING Représentés par Me BOLLONJEON Audrey C/ SAS BONNEVAL EMERGENCE Représentée par Me, [Localité 1]

[Y] [Z] AVOCAT DEFENDEUR représenté par Me François WAGNER - #B0366 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Claire ISRAEL, Vice-Présidente Assistée de Madame Audrey HALLOT, Greffière, Vu les articles 799

LUXE IMMO RCS 894 132 414 AVOCAT DEFENDERESSE défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Monsieur Jérôme HAYEM, Vice-Président, Assisté de Madame Audrey HALLOT, Greffière, Vu les articles 799 et suivants

Représentant : Me Audrey Z..., avocat au barreau de DRAGUIGNAN AppelanteM. Jeronimo C...

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG JUGEMENT du 15 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Juge Unique : Florence VANNIER, Vice-Président - Greffier : Audrey

DU 03 AVRIL 2026 Président : Madame Agnès RENAUD, première vice-présidente assistée de Madame Isabelle CHAMPETIER, greffière PROCÉDURE À l’audience publique de la deuxième chambre civile du 02 mars

publiquement devant le juge des contentieux de la protection du Tribunal Judiciaire de Limoges, statuant en référé le 03 Septembre 2025, composé de : PRESIDENT : Madame Elise TAMIL GREFFIER : Madame Audrey

Société CAF DE DORDOGNE Nature de la décision : SURENDETTEMENT Notifié par LRAR le : Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 16 mars

judiciaire en date du 06 Octobre 2025 ; par Monsieur Jean-Luc PAULET, Magistrat Honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles en qualité de Juge des contentieux de la protection, assisté de Madame Audrey

2022, 07 mars 2022, 30 mars 2022 et 27 avril 2022.