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La société Aquacorp a informé la société Prodisal de l'incident en lui précisant qu'elle avait été contrainte de prendre en urgence des mesures pour détourner les effluents vers un bassin d'orage et qu'elle

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ce dernier club ; - ces décisions de la Fédération française de rugby s'imposaient à la Ligue Régionale d'Ile de France de Rugby qui ne pouvait y déroger.

L'association C'Chartres Rugby, club de rugby amateur, a atteint, au cours de la saison 2020-2021, la division Fédérale 1.

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, d'un parking paysager et d'un bassin de rétention des eaux de pluie collectées pour procéder ensuite à l'arrosage des terrains de sport d'une superficie de 1 700 m², d'un volume de stockage de 550 m3

Article 2 : Il est donné acte du désistement de la requête de la SASP FC Grenoble Rugby et des conclusions de la fédération française de rugby et de la ligue nationale de rugby présentées au titre des

ont déclaré d'intérêt général et d'utilité publique leprojet de barrage de Chambonchard sur la rivière Cher et décidé la mise en compatibilité du plan d'occupation des sols de la commune d'Evaux-les-Bains

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La requête de l'US Dax Rugby Landes est ainsi irrecevable. 6.

Le 27 mai 2020, la commune d'Andernos-les-Bains a fait part de son désaccord.

La SASP FC Grenoble Rugby a contesté cette décision devant la commission d'appel de la Fédération française de rugby.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE THONON LES BAINS LE JUGE DE L’EXÉCUTION ----- SAISIES IMMOBILIERES JUGEMENT DU 03 Avril 2026- N° 26/00067 N° Rôle : N° RG 25/00041 - N° Portalis DB2S-W-B7J-FFPD COMPOSITION DU

Le 13 avril 2006, Madame [Y] [C] a autorisé la SCIC SAS Vacances ULVF à réaliser les travaux nécessaires à l'utilisation de la parcelle comme terrain de rugby.

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