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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
686804194965b5d9df2a34e4
4 juillet 2025
4 juillet 2025
AVOCATS, Maître Mélodie BAILLIF de la SELARL RAISONNANCE AVOCAT, Maître Gautier THIERRY de la SELARL THIERRY AVOCAT COMPOSITION DE LA JURIDICTION Le Tribunal était composé de : Madame Patricia BERTRAND
Source officielleChambre procédure écrite
686837ac4965b5d9df32473f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
de justice assistait à l’audience JUGEMENT Prononcé par mise à disposition au greffe le quatre juillet deux mil vingt cinq, date indiquée à l’issue des débats Décision contradictoire, en premier ressort
Source officiellePCP JCP référé
65c3da27c432ce7d11a7067b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
, Greffière DATE DES DÉBATS Audience publique du 6 décembre 2023 ORDONNANCE contradictoire et en premier ressort prononcée par mise à disposition au greffe le 18 janvier 2024 par Monsieur Frédéric
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
602f0e3d177d4474bbde72ea
18 février 2021
18 février 2021
Bertrand Gouarin, conseiller Greffière, lors des débats : Mme Juliette Jarry ARRÊT : - réputé contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61626b8ce62f7c490f224e60
10 janvier 2014
10 janvier 2014
avocat au barreau de PARIS, toque : K170 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 Octobre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Christine BERTRAND
Source officielleCour d'Appel
6253c9f0bd3db21cbdd899fc
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller Madame Marie-Christine LAGRANGE,
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6a9
29 mai 2008
29 mai 2008
- signé par Monsieur Bertrand FAURE, Président et par Madame Claire AUBIN- PANDELLÉ, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c73c
3 juillet 2008
3 juillet 2008
PAR CES MOTIFS La Cour, Statuant publiquement, par décision réputée contradictoire et en dernier ressort, Vu l'arrêt du 23 janvier 2006, Vu la loi 2006-1640 du 21 décembre 2006, Dit que
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61609e50264c7ed035b03c68
24 janvier 2014
24 janvier 2014
, Présidente de chambre Monsieur Claude TERREAUX, Conseiller Madame Valérie GERARD, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Sabrina RAHMOUNI ARRÊT : - réputé
Source officielle5ème chambre
DTA_2009546_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Par ordonnance du 25 octobre 2022, la clôture d'instruction a été reportée au 25 novembre 2022 à 12 h 00.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02308_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Bertrand Baillard, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2114164_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
décembre 2019 du report de la taille des arbres au 30 mars 2020, et par conséquent du report de sa propre intervention au 6 avril 2020.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69724f15cdc6046d474e7c7e
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[J] qu'en raison d'un retard du chantier son embauche était reportée au 22 novembre 2021 et M. [J] a contresigné ce document. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872b7
18 novembre 2004
18 novembre 2004
Bertrand, avocat au barreau de RENNES SOCIETE MULTITAP dont le siège est situé 11 quai Lamennais - 35000 RENNES partie civile, appelante, représenté par Maître CHEVALLIER.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89468
23 janvier 2007
23 janvier 2007
Comparante concluante par Me CAUSSAIN, avoué à la Cour et plaidant par Me BERTHAUD de la SCP SABLON LEEMAN ET BERTHAUD, avocats au barreau de BEAUVAIS ET : INTIME Monsieur Rémi Y..
Source officielleChambre civile 1-5
69e1c080cdc6046d4787bf25
16 avril 2026
16 avril 2026
Dès lors, indépendamment des stipulations contractuelles, qui au demeurant ne remettent pas en cause la charge du coût du plan, il en résulte que Mme [H] [Z] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbdb
7 avril 2011
7 avril 2011
représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de SCP CARLIER BERTRAND KHAYAT, avocat au barreau de DUNKERQUE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69ddcbd9cdc6046d472a3fae
11 avril 2026
11 avril 2026
décision : Q N° RG 26/02000 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNBBF Décision déférée : ordonnance rendue le 09 avril 2026, à 13h51, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Bertrand
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69ddcbdecdc6046d472a4028
11 avril 2026
11 avril 2026
décision : Q N° RG 26/01998 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNBA7 Décision déférée : ordonnance rendue le 09 avril 2026, à 13h51, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Bertrand
Source officielleChambre civile 1-5
69e1c09fcdc6046d4787c5f4
16 avril 2026
16 avril 2026
Bertrand MAUMONT, Conseiller chargé du rapport.
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