Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2419605_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Besse, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A...
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2410216_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Besse a lu son rapport et entendu les observations de Me Rodrigues, représentant M.
Source officielleOQTF 6 semaines - 3ème chambre
DTA_2410653_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Besse a constaté l'absence des parties et a prononcé la clôture de l'instruction. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2411384_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Thierry Besse, président-rapporteur, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2412833_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Besse, président‑rapporteur. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2410984_20240722
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Besse, vice-président, pour statuer en matière de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleChambre 4 A
67875253fc8e837eda8a6214
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Greffier, lors des débats : Mme BESSEY ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe, les parties ayant été avisées, - signé par M.
Source officielleChambre 4 A
67875253fc8e837eda8a6218
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Greffier, lors des débats : Mme BESSEY ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe, les parties ayant été avisées, - signé par M.
Source officielleChambre 4 A
67ecc9c3dab039e415d932b8
1 avril 2025
1 avril 2025
Greffier, lors des débats : Mme BESSEY ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe, les parties ayant été avisées, - signé par M.
Source officielleChambre 4 A
6864c1f731953a33f9365dfd
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Greffier, lors des débats : Mme BESSEY ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe, les parties ayant été avisées, - signé par M.
Source officielleChambre 4 A
6864c1f831953a33f9365e07
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Greffier, lors des débats : Mme BESSEY ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe, les parties ayant été avisées, - signé par M.
Source officielleChambre 4 A
6864c1f931953a33f9365e0b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Greffier, lors des débats : Mme BESSEY ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe, les parties ayant été avisées, - signé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0e8
5 mai 2009
5 mai 2009
la défense Cité Administrative, Rue Jules Ferry BP 80 33090 BORDEAUX CEDEX, représenté par Madame A..., Commissaire du Gouvernement COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Bernard BESSET
Source officielleChambre Commerciale
688c4b88119f12788f059d35
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[C] [L] Représentant : Me Marion BESSE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Mme PROCUREUR GENERAL S.A.R.L.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2600053_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Besse La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officiellesoc
6137208bcd580146773eb6dc
18 mai 1989
18 mai 1989
Eric demeurant lotissement de la Besse à Treille Chazelles Marthon (Charente), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2208569_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Besse La République mande et ordonne au ministre de la santé et de la prévention en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2500116_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
BESSE
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2600864_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Besse La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2509402_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Besse La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officiellePage 47 sur 697