Brighouse, lawyers practising in London with Liberty. The United Kingdom Government (“the Government”) were represented by their Agent, Mr   P.

arrière, supportant l’ensemble de la partie des essieux arrière, est complètement perforée par de la corrosion – le châssis côté gauche a été grossièrement réparé par des tôles ressoudées afin de camoufler

Y... aurait volontairement camouflé la panne intervenue, dans le souci de protéger son fils, repose uniquement sur une interprétation subjective de son comportement, alors qu'il est manifeste qu'en début

A... qui a cassé la restanque de 20 mètres de long pour en prélever les pierres, vous avez tenté de camoufler le passage de votre ami dans le domaine en créant de toute pièce un scénario pour dissimuler

Les installations techniques telles que gaines de ventilation et extracteurs peuvent dépasser du volume de la toiture en cas de contrainte technique avérée, et sous réserve qu'elles soient camouflées.

Turkish, British Yaprak RENDA     22856/10 14/04/2010 Ayshe HUSSEIN 02/12/1931 London British Meral HUSSEIN ECE     24395/10 13/04/2010 Oguz ONKAYA 20/02/1925 Ankara Cypriot  

. # Europees Parlement tegen Enrique Gutiérrez de Quijano y Lloréns. # Hogere voorziening - Procedure voor het Gerecht - Verbod van nieuwe middelen - Toepasselijkheid op het Gerecht - Ambtenaren - Overgang

en date du 2 août 2023 rédigé par Maître [T] [O] duquel il ressort la présence de désordres en relevant : « une importante dégradation au niveau de la poutre maîtresse, laquelle se retrouve à être camouflée

A l'entretien le psychiatre note une personnalité marquée par de la psychorigidité, un besoin de reconnaissance, et des attitudes d'esquive et de prestance semblant destinées à camouffler des troubles

D'autre part, ce projet vise à l'implantation, sur le toit d'un immeuble, d'une station relais, composée de trois antennes, camouflées par une fausse cheminée en résine, d'une hauteur de 1,3 mètre, sur

sollicité d'expertise et qu'elle a établi les éléments de preuve par le constat de l'huissier qui démontre l'origine frauduleuse du véhicule ainsi que les traces récentes de peinture et de meulage pour camoufler

présence d'un acte régulier sous seing privé établi par un notaire ; qu'un raisonnement identique doit être opposé au défaut d'objet et de cause, qui ne sont que la reprise du même moyen sous une forme camouflée

Elle doit ainsi être regardée comme ayant manqué de discernement face aux agissements de son supérieur et aux ordres qui lui ont été donnés pour les camoufler.

bâtiments commerciaux, sur un parking d'hypermarché, et non dans un environnement végétal comme le soutient la commune défenderesse, et d'autre part que l'antenne relais sera par ailleurs intégralement camouflée

décision du 30 novembre 2020 la commune de la Frette-sur-Seine s'est opposée aux travaux déclarés par la société Free mobile le 5 novembre 2020 pour l'installation d'antennes et de faisceaux hertziens camouflées

Mobile soutient que le projet litigieux est conforme à l’ensemble des autres dispositions prévues par l’article UA 3.5 du règlement du plan local d’urbanisme, en ce que notamment les antennes sont camouflées

cadre paysager dans lequel s'inscrit le projet et la perception que peut en avoir le service-instructeur, étant observé que les arbres implantés derrière le projet d'antenne n'ont pas pour effet de la camoufler

observations de Me Andréani, représentant la commune, qui soutient que la parcelle assiette du projet est en zone naturelle marquée par des trames au plan local d'urbanisme, l'antenne ne pourra pas être camouflée

She is represented before the Court by the Aire Centre in London (Mr A. Weiss) and by the Norwegian law firm Endresen, Brygfjeld and Torrall. The application was lodged on 2 April 2013.

Michel Z..., Orchestre London, domicilié ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 5 décembre 2000, où étaient présents : M.