Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 04
65b00f30b98137c174787a89
18 janvier 2024
18 janvier 2024
L’INCIDENT: La S.A. 3F NOTRE LOGIS, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Réza-jean NASSIRI, avocat postulant au barreau de LILLE, Me Bernard CHEYSSON
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2500871_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
EX DO, Mme FE DO, Mme HG DO, Mme HT DO JV, la commune de Saint-Vaast-la-Hougue, la SCI Les Chevrons, l'étude Napoléon, M. FF IL, Mme AM BL, M. GY EQ, M. IO GU, Mme GS GK, la SCI Kervaast, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310187
5 avril 2018
5 avril 2018
concernant cette parcelle n'est pas non plus produit ; les indications données par les appelantes sur certains aspects de l'état des lieux (seconde partie de la page cinq et début de la page six, sur les chevrons
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300642
1 juin 2011
1 juin 2011
réalisé ; que la Cour écartera donc systématiquement les factures semblant se rattacher à la nouvelle construction (béton lavé, ferraillages divers, blocs d'agglos, plâtre, ciment et enduits, madriers, chevrons
Source officielleCour d'Appel
à la séparation du couple en 1999 , madame Z... a formaliséc/Jean Paul X
6253c8ccbd3db21cbdd864de
29 octobre 2002
29 octobre 2002
paiements de cotisations ASSEDIC et de sécurité sociale ainsi que d'acomptes de salaire versés à compter de juin 1999; - qu'il ne produit pas davantage d' élément de nature à établir que lui , mécanicien chevronné
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c406
29 septembre 2008
29 septembre 2008
demande de réduire de 25 % le montant global des honoraires réclamés, L'examen des factures produites montre que trois avocats se sont occupés conjointement des dossiers, que si un avocat moins chevronné
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90056
20 décembre 2012
20 décembre 2012
dosage insuffisant, pannes intermédiaires rajoutées sur l'ancienne charpente entraînant des efforts sur celle-ci non conçue pour recevoir ce surcroît de charge, en conséquence situation non pérenne, chevrons
Source officielleVice-Président GAYRARD
DTA_2200179_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
, la dépose de tous les éléments présents sur la couverture susceptibles de chuter, celle des éléments de couvertures (tuiles) en équilibre, la vérification des souches de cheminer, un sondage des chevrons
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200298_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 mai 2022, et un mémoire complémentaire enregistré le 10 janvier 2023, l'Union régime obligatoire en prévention santé, représentée par la Selarl Cheysson
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA01670_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
reprenant ainsi les constatations du procès-verbal du 8 avril 2019 précité, que " les travaux litigieux, consistent en une construction située en zone non aedificandi s'appuyant sur le mur mitoyen, des chevrons
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00304_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
l'autre lorsqu'il est passé sur la racine qu'il n'a pas vue, l'accident n'est pas imputable à un défaut d'entretien normal de la voie publique, mais à l'imprudence de la victime, un cycliste même chevronné
Source officielle2ème chambre
DTA_2100712_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
A a été promu, à compter du 1er janvier 2018, au 5ème échelon, au premier chevron du groupe hors-échelle lettre A du corps des personnels de direction hors classe.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-11682
15 juin 2017
15 juin 2017
De plus, bien que le juge chevronné en charge de l’affaire ait exprimé de sérieuses réserves quant aux contraintes imposées par la jurisprudence de la Cour suprême limitant la portée des instructions qu
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1854569-1958591
1 décembre 2006
1 décembre 2006
Ukraine (n° 43108/04) Chevtsov c. Ukraine (n° 16985/03) Spas et Voyna c. Ukraine (n° 5019/03) Viktor Tarassenko c. Ukraine (n° 38762/03) Vilikanov c.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6262482cb1a50c277d4c5b36
21 avril 2022
21 avril 2022
SAINT DENIS - RG n° 11-15-000674 APPELANTS Monsieur [M] [O] né le 4 octobre 1957 à ROUBAIX (59) 210, boulevard des Ambassadeurs 95220 HERBLAY représenté et assisté de Me Virginie PEJOUT CHAVANON
Source officielle4ème Chambre
6438f362a942a604f5e938ac
13 avril 2023
13 avril 2023
1983 à ROMORANTIN [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Dominique LE CHEVANTON
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89258
9 mai 2007
9 mai 2007
Y... ... 91750 CHEVANNES comparant à l'audience représenté par Me COUPPEY, avoué à la Cour assisté de Me Cécile Z..., avocat au Barreau de ROUEN INTIMÉ : MINISTÈRE PUBLIC
Source officielleChambre 1-5
6348fee363d497adffda3dad
13 octobre 2022
13 octobre 2022
complètement vermoulus dont certains cassés, la dégradation de ces chevrons étant due à des infiltrations depuis une décennie, voire plus, - sur le toit terrasse: une très vieille étanchéité recouverte
Source officielle4ème Chambre
69732b10cdc6046d4764fa05
22 janvier 2026
22 janvier 2026
champ réglementaire, et n'est donc pas suffisamment résistant pour assurer la rigidité du support corps + enduit de finition, - application de l'enduit sur le lattis pointé directement sur les chevrons
Source officielleChambre civile
69fd7bbccdc6046d47040d55
7 mai 2026
7 mai 2026
Or, selon l'expert, il a, ce faisant, surélevé l'entrait, le désolidarisant des chevrons verticaux qui en allégeaient la portée.
Source officiellePage 47 sur 83